octobre 2020 • Mignovillard.fr, site officiel

Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2020

19 octobre 2020
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Le conseil municipal s’est réuni en séance publique le lundi 5 octobre 2020. Parmi les principaux sujets de discussion, il a été question du projet Centre bourg, des travaux de restauration de la Seigne des Barbouillons et de sa gestion,…

Avis d’enquête publique : modification n°1 du PLU

17 octobre 2020
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Commune de Mignovillard Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) Par arrêté n°202010ARURBA13 du 8 octobre 2020, le Président de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura a décidé l’ouverture d’une enquête publique relative à la modification n°1 du plan local…