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    4 rue de Champagnole
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    Courriel

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    Affouage : inscriptions jusqu’au 15 juin

    Bois Chauffage

    C’est parti pour les inscriptions à l’affouage 2018-2019 et ce, jusqu’au 15 juin prochain.

    Les habitants qui figurent sur le rôle d’affouage établi en début d’année (habitants possédant leur domicile réel et fixe à Mignovillard au 1er janvier 2018) peuvent s’inscrire auprès de secrétariat de mairie, aux jours et heures habituels d’ouverture.

    Nouveauté cette année : vous avez le choix, au moment de l’inscription, entre un lot de 10 stères ou un lot de 20 stères en fonction de vos besoins réels de bois de chauffage.

    Le prix, lui, reste inchangé à 7 €/stère soit 70 € pour un lot de 10 stères ou 140 € pour un lot de 20 stères.

    L’inscription ne sera validée définitivement qu’après transmission, impérativement avant le 15 juin, du règlement du lot choisi ET d’une attestation d’assurance « responsabilité civile ».

    Enfin, il est rappelé qu’il est formellement interdit de revendre le bois d’affouage et d’exploiter les lots concernés par une clause « Tétras » entre le 1er décembre et le 1er juillet.

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