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ActualitésConseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2021

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique le lundi 11 janvier 2021.

Parmi les principaux sujets de discussion, il a été question des travaux énergétique de l’ancien chalet de Communailles, de la convention pluriannuelle de financement du centre périscolaire, des relations avec la commune de Bief-du-Fourg et des impacts de la crise sanitaire. Voici les principaux points (retrouvez le compte rendu intégral en bas de cette page) :

Ancien chalet de Communailles : après consultation des entreprises Guillemin, M. Store et Miroiterie des Sapins, le conseil municipal retient l’offre de la Miroiterie des Sapins pour un montant de 9 694,51 € HT pour le remplacement des portes et fenêtres de l’ancien chalet de Communailles avec des menuiseries en bois-alu.

Centre périscolaire : les élus approuve à l’unanimité la nouvelle convention pluriannuelle de financement du centre périscolaire, conclue avec l’association « Arc-en-Ciel – Familles rurales » et la commune de Bief-du-Fourg. Déduction faite de la subvention versée par l’Etat, la répartition du financement entre les 2 communes se fait pour une première part de 10 000 € en fonction de la population INSEE de chaque commune au 1er janvier de l’année concernée et pour la part au-delà de 10 000 € en fonction de la part de fréquentation au cous de l’année précédente.

Relations avec Bief-du-Fourg : les maires et les adjoints des 2 communes se sont rencontrés le 23 décembre 2020. Il ressort de ces échanges constructifs la volonté de travailler ensemble et de conclure une convention pour régir l’implication des communes dans le fonctionnement et l’investissement de l’église et du cimetière de Bief-du-Fourg, l’investissement de l’école et du centre périscolaire de Mignovillard. Une convention sera rédigée et soumise à l’approbation des 2 conseils municipaux.

Crise sanitaire : le conseil municipal approuve à l’unanimité l’annulation des loyers du Chalet de la Bourre pour la période de fermeture administratif due à la crise sanitaire. De même, il est accepter l’annulation des participations de location de la salle des fêtes au titre de l’année 2020-2021 pour l’Atelier de Carmen, l’Envol du Phoenix (Qi Gong) et la chorale La Doye d’Ain, dans la mesure où ces 3 structures n’ont presque pas pu utiliser les locaux en raison des contraintes sanitaires.

Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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