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Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2018

Conseil Municipal
Conseil municipal

Les élus se sont réunis le lundi 2 juillet 2018 pour une séance du conseil municipal où il a notamment été question de voirie, de la salle des sports et de la mairie. Voici les principaux points (retrouvez le compte rendu intégral en bas de cette page) :

Voirie : suite à l’appel d’offres lancé début juin, les travaux de réfection de voirie (rue et impasse de la Sauge, impasse de la rue de Mouthe) et de trottoirs (rue de Nozeroy) sont attribués à l’entreprise Bonnefoy pour un montant de 126 073,30 € HT (tranche ferme et optionnelles). Le montant à payer sera inférieur dans la mesure où une des tranches optionnelles ne sera pas retenues. Les travaux d’aménagement du chemin du tram, reliant Froidefontaine à Mignovillard seront exécutés par l’entreprise Jeannin pour un montant de 9 250 € HT. Il sera nécessaire d’y adjoindre des barrières en bois pour sécuriser le cheminement le long de la route départementale. L’entretien annuel de la voirie communale est confié à l’entreprise Cuenot pour un montant de 10 055 € HT, comprenant les réparations habituelles en gravillons ainsi qu’une portion de route à Mibois en bicouche.

Salle des sports : une demande de subvention est effectuée auprès de l’Europe sur les crédits du FEADER, à hauteur de 205 800 € pour les travaux de la salle des sports. Par ailleurs, des tarifs et des conditions de location ont été définis pour l’année 2018, étant entendu que la pratique sportive des clubs locaux est prioritaire.

Mairie : un dossier de demande de subvention (DETR) sera déposé auprès de l’Etat pour un montant de 13 577 € (40 %) afin de participer au financement de la réfection d’une partie de la toiture de la mairie. Par ailleurs, la location du photocopieur actuel arrivant à son terme mi-septembre, il est décidé d’en acheter un neuf auprès de XEFI bureautique, pour un montant de 3 885,96 € HT.

Caserne des sapeurs-pompiers : le conseil municipal a rappelé sa délibération de janvier 2017 donnant son accord de principe pour la participation au financement de la construction de la nouvelle caserne des sapeurs-pompiers à Nozeroy. Une nouvelle demande est formulée par la Commune de Nozeroy pour que les communes concernées versent une contribution pour le terrain qui sera utilisé pour l’implantation de cette caserne. Tout en rappelant que, habituellement, la commune concernée met à disposition le terrain d’assiette, la commune accepte de participer financièrement au prorata du nombre d’habitants, par 3 voix contre, 1 abstention et 7 voix pour.

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