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Compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2019

Conseil Municipal
Conseil municipal

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique ce lundi 4 novembre 2019. Parmi les principaux sujets de discussion, il a été question du projet Centre bourg, du taux de taxe d’aménagement pour 2020, du déneigement et de la mise à disposition de terrain pour une stèle commémorative. Voici les principaux points (retrouvez le compte rendu intégral en bas de cette page) :

Projet Centre bourg : suite à la décision prise le 2 septembre dernier, le conseil municipal approuve la proposition de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage de SOLIHA Jura pour accompagner la Commune dans le projet Centre bourg, pour un montant total de 14 850 € HT. Cette mission permettra de finaliser le programme de construction d’ici à février 2020, de désigner un mandataire puis un maître d’œuvre avant l’été 2020. Il s’agit aussi d’aider la Commune dans le montage financier, la recherche de financement et la mise en service des logements. Pour rappel, il est prévu la création de 6-8 logements pour personnes âgées, de locaux pour une micro-crèche et l’accueil de professionnels de santé ainsi que la construction d’une chaufferie bois plaquettes.

Taxe d’aménagement : dans la suite des débats de la séance précédente, des simulations d’évolution du taux communal de la taxe d’aménagement ont été transmises aux élus. Le conseil municipal a décidé, par 11 voix, de porter ce taux à 1,5 % à compter du 1er janvier 2020 (1 voix pour 2 % et 1 abstention).

Déneigement : une consultation a été lancée pour un contrat de 3 ans pour le déneigement de 2 lots distincts : la route entre Essavilly et Longcochon (lot n°1) et les villages de Petit-Villard et Communailles-en-Montagne (lot n°2). Les élus ont attribué le lot n°1 à l’entreprise Jeannin pour 60 € HT par passage et le lot n°2 à MGM TP (Gérard MAUSSE) pour 250 € HT par passage.

Stèle commémorative : en relation étroite avec le ministère des Armées, la Commune de Mignovillard met à disposition de façon perpétuelle une terrain de 100 m2 sur la parcelle ZE 34 afin que puisse être érigée une stèle commémorative en mémoire du commandant Baptiste CHIRIÉ et de la capitaine Audrey MICHELON, décédés le 9 janvier 2019 dans le crash d’un Mirage 2000D à Mignovillard. La Commune assurera gracieusement et sans limite de durée l’entretien de cet espace.

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