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Compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2018

Conseil Municipal
Conseil municipal

Les élus de Mignovillard étaient réunis en séance publique le lundi 5 mars à 20h. Parmi les points à l’ordre du jour, il a notamment été question des sujets suivants :

Comptes administratifs 2017 : le maire a présenté les comptes administratifs retraçants dépenses et recettes de l’année 2017. On retiendra que la section de fonctionnement a généré un excédent consolidé de 528 899,67 € et la section d’investissement se solde par un déficit consolidé de 842 021,34 €, en raison des travaux de la salle des sports. En dehors de la présence du maire, les élus ont voté à l’unanimité les comptes 2017.

Subventions : le conseil municipal a approuvé différentes subventions pour l’année 2018. On notera en particulier la subvention de 24 188,23 € au centre périscolaire, à laquelle il faut ajouter 6 300 € pour les rythmes scolaires. 150 € pour l’amicale des sapeurs-pompiers, 1 650 € pour le voyage scolaire de la classe de CM et 500 € pour le projet d’école. 80 € pour la Banque alimentaire du Jura et 50 € pour l’association « Pour un petit plus » de l’hôpital de Mouthe.

Salle des fêtes : le conseil municipal a décidé d’instaurer une pénalité de 60 € pour les utilisateurs de la salle des fêtes qui n’éteignent pas la lumière et/ou le chauffage après l’utilisation des locaux.

Agriculture : à la majorité, le conseil municipal décide de ne pas conclure pour l’instant de bail agricole sur les terrains dont la commune vient de récupérer le plein usage au Sillet, mais de les attribuer en vente d’herbe chaque année, par tirage au sort, à 2 exploitations agricoles qui en feraient la demande. Inscription en mairie. Impossibilité de solliciter une nouvelle location les proches années suivantes.

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