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    Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2018

    Conseil Municipal

    Les élus se sont réunis le lundi 5 novembre 2018 pour une séance du conseil municipal où il a notamment été question des tarifs communaux pour 2019, du déneigement et de l’assainissement. Voici les principaux points (retrouvez le compte rendu intégral en bas de cette page) :

    Tarifs communaux : après avoir pris connaissance des propositions du groupe de travail sur l’optimisation des recettes et des dépenses, le conseil municipal a voté les tarifs communaux pour l’année 2019.

    Déneigement : le déneigement des voies communales à Petit-Villard et Communailles-en-Montagne sera réalisé par l’entreprise Iotti, de Dompierre-les-Tilleuls, pour respectivement 150 € HT et 120 € HT par passage.

    Assainissement : lors de la transmission de la compétence assainissement à la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura, la Commune avait perçu tous les emprunts pour les travaux alors en cours à Communailles-en-Montagne. Toutefois, le solde de ces travaux n’avait pas pu être réglé puisque l’entreprise n’avait pas terminé de manière conforme lesdits travaux. La facture de solde a donc été payée par la CCCNJ en 2017. Il est donc nécessaire que la Commune reverse à la CCCNJ la somme de 86 315,40 €, sur le compte « Emprunt en euros ».

     

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