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Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2020

Salle Cm Covid19

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique le lundi 5 octobre 2020.

Parmi les principaux sujets de discussion, il a été question du projet Centre bourg, des travaux de restauration de la Seigne des Barbouillons et de sa gestion, des projets de travaux pouvant être subventionnés dans le cadre de la relance. Voici les principaux points (retrouvez le compte rendu intégral en bas de cette page) :

Projet Centre bourg : les offres techniques et financières ainsi que les 3 projets d’intentions architecturales des 3 équipes candidates sont présentées au conseil municipal. Les projets présentés sont issus de la même demande : créer en un même lieu 8 logements adaptées aux personnes âgées, une micro-crèche, des locaux médicaux et paramédicaux, une chaufferie bois sur le site de la Maison Bourgeois. Les intentions des architectes sont très différentes. Après discussion et examen approfondi, le conseil municipal retient l’offre de l’équipe Archi.Tech, de Besançon. Le taux d’honoraire est de 9,50 % du montant HT des travaux.

Seigne des Barbouillons : la gestion de la réserve naturelle régionale doit évoluer : l’association locale, co-gestionnaire, rencontre des difficultés à assurer l’interface administrative et financière avec la Région, financeur de la réserve. Il est proposé que la Commune se substitue à l’association et en échange, la Région maintiendrait son financement à 100 % au lieu de 80 % pour les communes en règle générale. Le conseil municipal approuve à l’unanimité la substitution de l’association par la Commune en tant que co-gestionnaire de la réserve.

Ancien chalet : les élus acceptent la reprise, pour un montant de 1 500 €, de la cuisine intégrée et partiellement équipée, installée par les locataires de l’ancien chalet de Communailles-en-Montagne, qui ont donné leur préavis et quittent le logement fin novembre 2020.

Lotissement de la Fruitière : les élus confient à la chambre d’agriculture du Jura une mission de médiation avec l’exploitant agricole dans le cadre de l’aménagement du lotissement de la Fruitière, sur la parcelle ZI 276, afin de trouver un compromis sur les compensations liées à la rupture du bail agricole. Cette mission représente un montant de 1 099,20 € TTC.

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