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ActualitésConseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2020

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique le lundi 7 septembre 2020.

Parmi les principaux sujets de discussion, il a été question du projet Centre bourg, des travaux de restauration de la Seigne des Barbouillons et de sa gestion, des projets de travaux pouvant être subventionnés dans le cadre de la relance. Voici les principaux points (retrouvez le compte rendu intégral en bas de cette page) :

Projet Centre bourg : 16 équipes de maîtrise d’oeuvre (architectes) ont déposé leur candidature pour travailler sur le projet Centre bourg de Mignovillard. Après examen en lien avec le SIDEC, 3 équipes ont été retenues pour présenter une offre et des intentions architecturales avant le 10 septembre. Ces offres seront ensuite étudiées et les candidats seront invités à une séance d’audition-négociation. Le conseil municipal retiendra l’architecte et son équipe lors de la séance du 5 octobre prochain.

Seigne des Barbouillons : les travaux concernant l’abattage ou la neutralisation des épicéas sont achevés aux abords et à l’intérieur de la tourbière. La prestation de l’entreprise Rinaldi est retenue pour un montant total de 7 000 € HT. Une indemnité de 100 € sera versée à M. Patrick ROUGET pour le passage des engins forestiers sur une parcelle agricole qu’il exploite, état des lieux à l’appui. Les travaux de restauration hydrologique devraient avoir lieu d’ici à la fin de l’année. La gestion de la réserve naturelle régionale doit évoluer : l’association locale, co-gestionnaire, rencontre des difficultés à assurer l’interface administrative et financière avec la Région, financeur de la réserve. Il est proposé que la Commune se substitue à l’association et en échange, la Région maintiendrait son financement à 100 % au lieu de 80 % pour les communes en règle générale. La décision sera prise lors d’une prochaine séance, après réflexion.

Relance : les élus ont proposé d’étudier les projets suivants, qui pourraient faire l’objet de dossiers de subvention notamment de la part du Département dans le cadre du plan de relance :

  • Extension du restaurant scolaire,
  • Création d’une liaison modes doux entre la colonie et Petit-Villard,
  • Rénovation du logement de l’ancien chalet de Communailles-en-Montagne,
  • Ponçage et vitrification du parquet de la salle des fêtes,
  • Rénovation du monument aux morts d’Essavilly,
  • Rénovation légère de la mairie dans le cadre de l’adaptation aux mesures sanitaires (vidéoprojecteur, éclairage et acoustique de la salle du conseil municipal, circulation dans le secrétariat de mairie/bureau du maire).
Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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