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    Adresse

    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    Téléphone

    03 84 51 31 02

    Courriel

    mairie@mignovillard.fr

    Conseil municipal du 10 décembre : l’ordre du jour

    A titre exceptionnel, la prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

    Lundi 10 décembre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. École : conseil d’école du 15 novembre
    2. Forêts et bois : commission du 3 décembre
      • État d’assiette pour l’année 2019
      • Droit de préemption forestier (parcelle ZD 24, Les Cheneillons)
    3. Urbanisme, voirie : commission du 12 novembre
      • Intégration de parcelles dans le domaine public communal
      • Tableau de classement de la voirie communale
    4. Bâtiments, patrimoine communal
      • Chalet de la Bourre et chalet des locations : loyers
      • Salle des sports : convention avec le Département et le collège Gilbert Cousin
      • Salle des sports : convention avec le SIVOM du Plateau de Nozeroy
    5. Finances
      • Décision modificative n°4
      • Optimisation des recettes et des dépenses
      • Préparation budgétaire 2019 : investissements
    6. Intercommunalité
      • Syndicat des eaux de Bief-du-F. Petit-Villard : alimentation en eau de Petit-Villard
      • Communauté de communes
    7. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

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