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Conseil municipal du 10 décembre : l’ordre du jour

A titre exceptionnel, la prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 10 décembre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. École : conseil d’école du 15 novembre
  2. Forêts et bois : commission du 3 décembre
    • État d’assiette pour l’année 2019
    • Droit de préemption forestier (parcelle ZD 24, Les Cheneillons)
  3. Urbanisme, voirie : commission du 12 novembre
    • Intégration de parcelles dans le domaine public communal
    • Tableau de classement de la voirie communale
  4. Bâtiments, patrimoine communal
    • Chalet de la Bourre et chalet des locations : loyers
    • Salle des sports : convention avec le Département et le collège Gilbert Cousin
    • Salle des sports : convention avec le SIVOM du Plateau de Nozeroy
  5. Finances
    • Décision modificative n°4
    • Optimisation des recettes et des dépenses
    • Préparation budgétaire 2019 : investissements
  6. Intercommunalité
    • Syndicat des eaux de Bief-du-F. Petit-Villard : alimentation en eau de Petit-Villard
    • Communauté de communes
  7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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