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Conseil municipal du 1er mars : l’ordre du jour

Mairie

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 1er mars 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Finances
    • Comptes administratifs 2020, comptes de gestion et affectation du résultat : budget principal et budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
    • Préparation du budget primitif 2021
    • Investissements : attribution de travaux et réflexions
    • Subventions aux associations
  2. Projet Centre bourg : présentation de l’avant-projet
  3. Forêts et bois
    • Affouage 2021 : parcelles, modalités et tarifs
    • Travaux forestiers : mesures compensatoires à l’extension de la carrière
  4. Domaine public : demande d’emplacement pour un camion de restauration
  5. Urbanisme
    • Déclassement de terrain du domaine public et vente de terrain d’aisance à Essavilly
    • Demande d’achat de terrain agricole communal à La Grange-des-Prés
  6. Intercommunalité et structures extérieures
  7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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