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    Adresse

    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    Téléphone

    03 84 51 31 02

    Courriel

    mairie@mignovillard.fr

    Conseil municipal du 1er octobre : l’ordre du jour

    C’est la rentrée aussi pour le conseil municipal ! La prochaine séance aura lieu :

    Lundi 1er octobre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Patrimoine communal
      • Proposition d’étude de faisabilité pour la restructuration de la cure
    2. Voirie, urbanisme
      • Astreinte hivernale du personnel communal
      • Convention de déneigement pour les particuliers
      • Point sur les travaux de voirie
      • Aménagements de sécurité de Communailles
    3. Forêt et bois : réunion de commission du 24 septembre 2018
    4. Agriculture : bail pour la parcelle ZN n°1 (ancienne fabrique)
      • Bail pour la parcelle ZN n°1
      • Garantie d’emprunt pour l’Association foncière d’Essavilly
    5. Intercommunalité : transfert de la taxe d’aménagement des zones économiques
    6. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

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