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Conseil municipal du 1er octobre : l’ordre du jour

C’est la rentrée aussi pour le conseil municipal ! La prochaine séance aura lieu :

Lundi 1er octobre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Patrimoine communal
    • Proposition d’étude de faisabilité pour la restructuration de la cure
  2. Voirie, urbanisme
    • Astreinte hivernale du personnel communal
    • Convention de déneigement pour les particuliers
    • Point sur les travaux de voirie
    • Aménagements de sécurité de Communailles
  3. Forêt et bois : réunion de commission du 24 septembre 2018
  4. Agriculture : bail pour la parcelle ZN n°1 (ancienne fabrique)
    • Bail pour la parcelle ZN n°1
    • Garantie d’emprunt pour l’Association foncière d’Essavilly
  5. Intercommunalité : transfert de la taxe d’aménagement des zones économiques
  6. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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