Conseil municipal du 1er octobre : l’ordre du jour

C’est la rentrée aussi pour le conseil municipal ! La prochaine séance aura lieu :

Lundi 1er octobre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Patrimoine communal
   • Proposition d’étude de faisabilité pour la restructuration de la cure
2. Voirie, urbanisme
   • Astreinte hivernale du personnel communal
   • Convention de déneigement pour les particuliers
   • Point sur les travaux de voirie
   • Aménagements de sécurité de Communailles
3. Forêt et bois : réunion de commission du 24 septembre 2018
4. Agriculture : bail pour la parcelle ZN n°1 (ancienne fabrique)
   • Bail pour la parcelle ZN n°1
   • Garantie d’emprunt pour l’Association foncière d’Essavilly
5. Intercommunalité : transfert de la taxe d’aménagement des zones économiques
6. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE