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    Adresse

    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    Téléphone

    03 84 51 31 02

    Courriel

    mairie@mignovillard.fr

    Conseil municipal du 2 septembre : l’ordre du jour

    La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

    Lundi 2 septembre 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Projet Centre bourg : décision sur la maîtrise d’ouvrage du projet
    2. Suppression de la commune déléguée de Communailles-en-M. au 1erjanvier 2020
    3. Enfance et jeunesse : frais scolaire pour l’année 2018-2019, rentrée scolaire
    4. Administration générale
      • Convention avec l’ADMR pour un bus de prévention
      • Renouvellement du véhicule utilitaire communal
      • Action sociale pour le personnel communal
    5. Forêts et bois
      • Point de situation
      • Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
      • Droit de préférence (parcelles AO 56-57 « Les Attraits », AI 58-59 « Essard Coitet »)
    6. Urbanisme, voirie
      • Point sur les travaux de voirie
      • Reprise de réseaux, rue des Gentianes
      • Acquisition de la parcelle AB 227 (rue de Nozeroy)
      • Travaux de réfection du mur du cimetière et d’un mur de soutènement de voirie
    7. Environnement : convention avec le SMHDHL pour la réserve naturelle
    8. Intercommunalité
    9. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

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