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Conseil municipal du 2 septembre : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 2 septembre 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Projet Centre bourg : décision sur la maîtrise d’ouvrage du projet
  2. Suppression de la commune déléguée de Communailles-en-M. au 1erjanvier 2020
  3. Enfance et jeunesse : frais scolaire pour l’année 2018-2019, rentrée scolaire
  4. Administration générale
    • Convention avec l’ADMR pour un bus de prévention
    • Renouvellement du véhicule utilitaire communal
    • Action sociale pour le personnel communal
  5. Forêts et bois
    • Point de situation
    • Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
    • Droit de préférence (parcelles AO 56-57 « Les Attraits », AI 58-59 « Essard Coitet »)
  6. Urbanisme, voirie
    • Point sur les travaux de voirie
    • Reprise de réseaux, rue des Gentianes
    • Acquisition de la parcelle AB 227 (rue de Nozeroy)
    • Travaux de réfection du mur du cimetière et d’un mur de soutènement de voirie
  7. Environnement : convention avec le SMHDHL pour la réserve naturelle
  8. Intercommunalité
  9. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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