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Conseil municipal du 3 septembre : l’ordre du jour

C’est la rentrée aussi pour le conseil municipal ! La prochaine séance aura lieu :

Lundi 3 septembre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Finances : décision modificative n°2 du budget général
  2. Carrière : avis sur le projet d’extension dans le cadre de l’enquête publique
  3. École : refacturation des frais scolaires 2017-2018
  4. Patrimoine communal
    • Rachat du sas et du garage du chalet de la Bourre
    • Réflexion sur le devenir de la Maison Bourgeois et de la cure
  5. Intercommunalité
    • Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
    • Syndicat des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard
  6. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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