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    Adresse

    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    Téléphone

    03 84 51 31 02

    Courriel

    mairie@mignovillard.fr

    Conseil municipal du 4 juin : l’ordre du jour

    La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard aura lieu :

    Lundi 4 juin 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Gendarmerie : présentation du dispositif de participation citoyenne
    2. Enfance, jeunesse : projet éducatif territorial (PEdT) 2018-2021
    3. Agriculture : nouvelle attribution du lot n°2 de la vente d’herbe du Sillet
    4. Ressources humaines : ajustement des bénéficiaires de « Plurelya »
    5. Intercommunalité
      • Reversement de la taxe d’aménagement sur les zones économiques
      • Délégation au Maire pour l’exercice des droits de préemption urbains
    6. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

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