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Conseil municipal du 4 juin : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard aura lieu :

Lundi 4 juin 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Gendarmerie : présentation du dispositif de participation citoyenne
  2. Enfance, jeunesse : projet éducatif territorial (PEdT) 2018-2021
  3. Agriculture : nouvelle attribution du lot n°2 de la vente d’herbe du Sillet
  4. Ressources humaines : ajustement des bénéficiaires de « Plurelya »
  5. Intercommunalité
    • Reversement de la taxe d’aménagement sur les zones économiques
    • Délégation au Maire pour l’exercice des droits de préemption urbains
  6. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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