Conseil municipal du 4 octobre 2021 : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 4 octobre 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Projet Centre bourg
   • Marchés d’études et de travaux : présentation de l’analyse des offres et attribution
   • Point sur le projet et le plan de financement (demandes de subventions…)
   • Choix du régime de TVA pour le projet
2. Ressources humaines
   • Astreinte hivernale du personnel communal
   • Suppression et création de postes (secrétariat, école, recensement)
   • Projet de mise en œuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire)
3. Finances
   • Salle des fêtes : instauration d’un tarif horaire
   • Tarifs pour l’année 2022
   • Cimetière : renouvellement de l’abonnement au logiciel de gestion
   • Projet d’acquisition de l’ancienne cure
4. Forêts et bois
   • Cessions de bois en forêt non soumise
5. Urbanisme : travaux et vente de terrain agricole à Communailles-en-M.
6. Intercommunalité et structures extérieures
7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE