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Conseil municipal du 4 octobre 2021 : l’ordre du jour

Mairie

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 4 octobre 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Projet Centre bourg
    • Marchés d’études et de travaux : présentation de l’analyse des offres et attribution
    • Point sur le projet et le plan de financement (demandes de subventions…)
    • Choix du régime de TVA pour le projet
  2. Ressources humaines
    • Astreinte hivernale du personnel communal
    • Suppression et création de postes (secrétariat, école, recensement)
    • Projet de mise en œuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire)
  3. Finances
    • Salle des fêtes : instauration d’un tarif horaire
    • Tarifs pour l’année 2022
    • Cimetière : renouvellement de l’abonnement au logiciel de gestion
    • Projet d’acquisition de l’ancienne cure
  4. Forêts et bois
    • Cessions de bois en forêt non soumise
  5. Urbanisme : travaux et vente de terrain agricole à Communailles-en-M.
  6. Intercommunalité et structures extérieures
  7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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