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Conseil municipal du 5 novembre : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 5 novembre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Finances
    • Propositions du groupe de travail sur l’optimisation des dépenses et des recettes
    • Tarifs communaux 2019
    • Taxe d’aménagement
    • Décision modificative n°3
  2. Bâtiments, patrimoine communal
    • Réfection de la toiture de la mairie : demande de subventions
    • Salle des sports : plan de financement modifié et achat d’un réfrigérateur
  3. Urbanisme, voirie, assainissement
    • Déneigement de Communailles-en-Montagne et Petit-Villard
    • Point sur les travaux d’investissement 2018
  4. Forêt et bois : droit de préemption (parcelle AD 142 – La Côte du Léal)
  5. Agriculture : bail pour la parcelle ZN n°1 (ancienne fabrique)
  6. Intercommunalité
    • Rapport d’activité 2017
    • Rapports annuels sur l’assainissement collectif et non collectif
  7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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