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Conseil municipal du 6 juillet : l’ordre du jour

Mairie

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 6 juillet 2020 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Administration générale
    • Règlement intérieur du conseil municipal
    • Propositions pour la composition de la commission communale des impôts directs
  2. Environnement
    • Travaux de restauration hydraulique de la Seigne des Barbouillons
    • Convention pour la cueillette de plantes sauvages sur terrains communaux
    • Installation de nichoirs en forêt communale
  3. Forêts, bois
    • Présentation des travaux d’investissement réalisés en 2020
    • Droit de préférence forestier, parcelles AO 46-47 (Jardin Martin)
  4. Urbanisme, voirie, bâtiments
    • Déclassement de terrain du domaine public et vente de terrain d’aisance à Essavilly
    • Attribution des travaux d’entretien courant des voies communales
  5. Intercommunalité
    • Proposition de délégués pour le SICTOM de la région de Champagnole
    • Syndicat intercommunal des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard
  6. Tour d’horizon des projets
  7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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