skip to Main Content

    Adresse

    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    Téléphone

    03 84 51 31 02

    Courriel

    mairie@mignovillard.fr

    Conseil municipal du 6 juillet : l’ordre du jour

    Mairie

    La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

    Lundi 6 juillet 2020 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Administration générale
      • Règlement intérieur du conseil municipal
      • Propositions pour la composition de la commission communale des impôts directs
    2. Environnement
      • Travaux de restauration hydraulique de la Seigne des Barbouillons
      • Convention pour la cueillette de plantes sauvages sur terrains communaux
      • Installation de nichoirs en forêt communale
    3. Forêts, bois
      • Présentation des travaux d’investissement réalisés en 2020
      • Droit de préférence forestier, parcelles AO 46-47 (Jardin Martin)
    4. Urbanisme, voirie, bâtiments
      • Déclassement de terrain du domaine public et vente de terrain d’aisance à Essavilly
      • Attribution des travaux d’entretien courant des voies communales
    5. Intercommunalité
      • Proposition de délégués pour le SICTOM de la région de Champagnole
      • Syndicat intercommunal des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard
    6. Tour d’horizon des projets
    7. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

    Back To Top