Conseil municipal du 6 septembre 2021 : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 6 septembre 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Projet Centre bourg
   • Point sur le projet, le calendrier, le plan de financement
   • Lots de travaux n°3 à 17 : présentation de l’analyse des offres et attribution
   • Choix du régime de TVA pour le projet
   • Délégation pour l’aliénation de gré à gré d’éléments mobilier de la Maison Bourgeois
2. Urbanisme, voirie et bâtiments : commission du 27 août 2021
   • Rue du Communal (Essavilly) : attribution des travaux de réfection
   • Rue de Champagnole : réfection de la couche de roulement et aménagements divers
   • Projet de cession d’une parcelle constructible (rue de Nozeroy)
   • Modification du règlement du lotissement « Au Vesné » de Communailles-en-M.
   • Demandes diverses relatives à la voirie (cession de terrain…)
3. Forêts et bois : nomination de 3 garants de l’affouage et point de situation
4. Enfance, jeunesse : participations pour les frais scolaires de l’année 2020-2021
5. Finances
   • Décision modificative (reversement de taxe d’aménagement, caserne des pompiers)
   • Réhabilitation du 2 rue des Gentianes : avis sur la demande de garantie d’emprunt
6. Intercommunalité et structures extérieures
7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE