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Conseil municipal du 6 septembre 2021 : l’ordre du jour

Mairie

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 6 septembre 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Projet Centre bourg
    • Point sur le projet, le calendrier, le plan de financement
    • Lots de travaux n°3 à 17 : présentation de l’analyse des offres et attribution
    • Choix du régime de TVA pour le projet
    • Délégation pour l’aliénation de gré à gré d’éléments mobilier de la Maison Bourgeois
  2. Urbanisme, voirie et bâtiments : commission du 27 août 2021
    • Rue du Communal (Essavilly) : attribution des travaux de réfection
    • Rue de Champagnole : réfection de la couche de roulement et aménagements divers
    • Projet de cession d’une parcelle constructible (rue de Nozeroy)
    • Modification du règlement du lotissement « Au Vesné » de Communailles-en-M.
    • Demandes diverses relatives à la voirie (cession de terrain…)
  3. Forêts et bois : nomination de 3 garants de l’affouage et point de situation
  4. Enfance, jeunesse : participations pour les frais scolaires de l’année 2020-2021
  5. Finances
    • Décision modificative (reversement de taxe d’aménagement, caserne des pompiers)
    • Réhabilitation du 2 rue des Gentianes : avis sur la demande de garantie d’emprunt
  6. Intercommunalité et structures extérieures
  7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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