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Conseil municipal du 4 novembre : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 4 novembre 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Projet Centre bourg : mission d’assistant à maîtrise d’ouvrage
  2. Urbanisme, voirie et assainissement
    • Taxe d’aménagement : taux communal pour 2020
    • Attribution des prestations de déneigement de voies communales
    • Point sur les travaux de voirie
    • Création d’un bassin de trop plein : mission de maîtrise d’œuvre
  3. Finances : souscription d’un emprunt (parcelles d’extension de la carrière)
  4. Centre périscolaire : projet d’extension du restaurant scolaire
  5. Administration générale
    • Convention d’occupation pour l’installation d’une station météorologique
    • Convention de mise à disposition de terrain pour la création d’un lieu de mémoire
    • Suppression et création d’un poste d’adjoint technique
  6. Intercommunalité
    • SIE du Centre Est du Jura : assemblée générale du 6 septembre
    • Syndicat mixte du domaine nordique de la Haute-Joux
  7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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