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Conseil municipal du 7 octobre : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 7 octobre 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Finances et patrimoine
    • Cimetière (mur et ossuaire) : attribution des travaux
    • Encaissement de parts sociales
    • Tarifs communaux pour 2020
  2. Urbanisme, voirie
    • Astreinte de déneigement du personnel communal
    • Conventions de déneigement des particuliers
    • Point sur les travaux de voirie
    • Acquisition de la parcelle AB 366
    • Taxe d’aménagement : taux communal pour 2020
  3. Forêts et bois : point sur les ventes et les exploitations
  4. Intercommunalité
    • Communauté de communes : conseil communautaire du 30 septembre
    • SIE du Centre Est du Jura : assemblée générale du 6 septembre
    • SIE de Bief-du-Fourg Petit-Villard : réunion du 9 septembreDivers
  5. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

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