Conseil municipal du 7 octobre : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 7 octobre 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Finances et patrimoine
   • Cimetière (mur et ossuaire) : attribution des travaux
   • Encaissement de parts sociales
   • Tarifs communaux pour 2020
2. Urbanisme, voirie
   • Astreinte de déneigement du personnel communal
   • Conventions de déneigement des particuliers
   • Point sur les travaux de voirie
   • Acquisition de la parcelle AB 366
   • Taxe d’aménagement : taux communal pour 2020
3. Forêts et bois : point sur les ventes et les exploitations
4. Intercommunalité
   • Communauté de communes : conseil communautaire du 30 septembre
   • SIE du Centre Est du Jura : assemblée générale du 6 septembre
   • SIE de Bief-du-Fourg Petit-Villard : réunion du 9 septembreDivers
5. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE