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Une association peut exploiter de manière permanente un bar si elle respecte la réglementation des débits de boissons ou ouvrir de manière temporaire une buvette dans certaines circonstances limitativement énumérées par la loi.

Buvette sans alcool

Une association peut librement ouvrir une buvette ou un bar, permanent ou temporaire, si aucune boisson alcoolisée n’y est servie.

Buvette temporaire dans une installation sportive

Dans une enceinte sportive (stade, gymnase, etc.), une association ne peut pas vendre ou distribuer des boissons alcoolisées.

Toutefois, des dérogations temporaires peuvent être accordées pour proposer des boissons alcoolisées du groupe 3 et pour 48 heures maximum.

Les associations concernées par les dérogations sont :

  • associations sportives agréées, dans la limite de 10 autorisations par an ;
  • associations organisatrices de manifestations à caractère touristique, dans la limite de 4 autorisations par an ;
  • associations organisatrices de manifestations à caractère agricole, dans la limite de 2 autorisations par an.

Les demandes de dérogation doivent être formulées au maire au moins 3 mois avant la date prévue de la manifestation. Elles précisent la date et la nature de la manifestation prévue ainsi que les conditions de fonctionnement du débit de boissons (horaires d’ouverture, catégories de boissons concernées).

En cas de manifestation exceptionnelle, la demande peut être faite au moins 15 jours avant la date prévue.

Le non-respect de l’interdiction d’introduire par la force ou par la fraude dans une enceinte sportive des boissons alcoolisées fait encourir à l’association une amende de 7 500 € et un an de prison.

Buvette temporaire hors d'une installation sportive

Une association peut ouvrir une buvette temporaire pour vendre des boissons des groupes 1 et 3 à condition d’avoir obtenu l’autorisation du maire, à l’occasion :

  • d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ;
  • ou d’une manifestation qu’elle organise elle-même dans la limite de 5 autorisations annuelles.

Classification des boissons

Les boissons sont classées en 4 groupes :

  • 1er groupe : boissons sans alcool (eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de légumes non fermentés ou ne comportant pas, à la suite d’un début de fermentation, de traces d’alcool supérieure à 1,2 degré, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat),
  • 2ème groupe : N’existe plus,
  • 3ème groupe : boissons fermentées non distillées et vins doux naturels : vin, bière, cidre, poiré, hydromel auxquelles sont joints les crèmes de cassis et les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1,2 à 3 degrés d’alcool,vins de liqueur, apéritifs de base de vins et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, ne tirant pas plus de 18 degrés d’alcool pur,
  • 4ème groupe : rhums, tafias, alcools provenant de la distillation des vins, cidres, poirés ou fruits et ne supportant aucune addition d’essence ainsi que liqueurs édulcoléres au moyen de sucre, de glucose ou de miel à raison de 400 grammes minimum par litre pour les liqueurs anisées et de 200 grammes minimum par litre pour les autres liqueurs et ne contenant pas plus d’un demi-gramme par litre,
  • 5ème groupe : toutes les autres boissons alcooliques.
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