| Réunion du Conseil municipal |
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Lundi, 01 Février 2010, 20:30
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Ordre du jour
1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 4 janvier 2010
2. Remboursement chèque Véolia trop perçu sur abonnement
3. Remboursement de Groupama concernant le sinistre du monument aux morts
4. Bois
• Nomination des garants pour l'affouage
• Vente de branchages
5. Dossier assainissement
6. Compte rendu de la commission voirie du 17 décembre 2009
7. Etude AJENA (chaufferie bois)
8. Elections régionales des 14 et 21 mars 2010 : organisation des bureaux de vote
9. Budget communal 2010 - subventions accordées aux associations
10. Point sur la visite de la MARPA d'Amancey
11. Divers
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Lieu : Mairie de Mignovillard
Contact : Tél. : 03 84 51 31 02 -
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