Calendrier

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal précédent

2. Droit de préemption urbain (DPU)

• Parcelle AB 340 « Le Village »
• Parcelle ZI 315 « la Baume »
• Parcelles AB 108 et AB 366 « Le Village »

3. Groupama : encaissement de chèque

4. Veolia Eau : encaissement de chèque

5. Recensement 2011 : nomination d’un coordonateur communal

6. Assainissement collectif : convention d'assistance technique départementale

7. SIDEC : convention pour l'amélioration de la performance énergétique

8. Assainissement

• Compte rendu de la Commission d’appel d’offres du 7 juin
• Demande de Communailles-en-Montagne pour le rattachement à la station d'épuration de Mignovillard

9. PLU (plan local d'urbanisme) : arrêté du projet définitif

10. Commission « Urbanisme » : compte rendu de la réunion du 25 mai

11. Extension de l'école : plan de financement et demandes de subventions

12. Centre périscolaire : compte administratif 2009

13. Abondance : délibération concernant la vente du local de la boulangerie

14. Commission « Culture » : compte rendu de la réunion du 6 mai et convention à signer avec l’Ensemble Justiniana

15. Divers