Conseil municipal du 6 octobre 2008
Présents : CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
Absent excusé : ANNICHINI Daniel
En début de séance, le Conseil municipal observe une minute de silence en la mémoire de Robert POUX-BERTHE, Conseiller municipal, décédé le 17 septembre.
1. Droit de préemption urbain
Parcelle cadastrée ZI 221. Vente de M. LEFORT à M. LESPAGNOL. La commune n’exerce pas son droit de préemption.
Parcelle cadastrée AB189 ET AB 228. Vente de M. DESCAMPS à M. SAUNIER et Melle AVISSEAU. La commune n’exerce pas son droit de préemption.
2. Indemnités de conseil allouées au Comptable du Trésor public
L’indemnité est accordée à Madame GROS, nouvelle Comptable du Trésor à Nozeroy.
3. Indemnités d’astreinte des employés communaux
Durant la période du 14 novembre 2008 au 03 avril 2009, soit 20 semaines, le Conseil accepte le paiement d’une semaine complète d’astreinte au tarif en vigueur.
4. Déneigement
Le coût du déneigement est à l’étude pour la prochaine année. Un appel d’offre sera fait pour le déneigement de Petit-Villard.
5. Projet bâtiment Ecole
Suite à la réunion de la commission "Bâtiments communaux" en date du 1er octobre 2008, un cahier des charges va être établi afin de le proposer à différents architectes.
6. Aménagement des routes
Concernant la RD 35, la route a été rabaissée de 50 cm. Le Conseil décide d’installer un panneau "sens interdit" sur la route parallèle à la RD 35, au niveau de la dernière maison.
Concernant la RD 286 entre Petit-Villard et Mignovillard, le revêtement actuel n’est pas définitif. Un délai d’attente est nécessaire. Elle sera complètement terminée dans le courant de l’année 2009.
7. Divers
Extincteur : Le Conseil décide de placer un extincteur supplémentaire au Chalet de la Bourre, pour un montant de 80,88 € HT.
Alarme incendie : Suite à un défaut existant, le Conseil décide de faire changer le tableau d’alarme d’incendie de la salle des fêtes par l’entreprise Blondeau pour un coût de 615 € HT.
Ecole : Dans la salle de classe de la salle des fêtes , une réglette fluorescente spéciale tableau scolaire sera installée par l’entreprise Blondeau pour un coût de 368€ HT.
Place : Le Conseil décide à l’unanimité que la place devant l’ancienne boulangerie s’appellera "Place du 19 mars 1962".