Réunion du Conseil municipal ce lundi
Le Conseil municipal de Mignovillard se réunit
le lundi 7 novembre à 20h30 à la Mairie.
La séance est publique.
Ordre du jour
1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 3 octobre 2011
2. Présentation d'un plan de gestion à la Fontaine-Carrée
3. Nouveaux gérants pour le Chalet de la Bourre
4. Commission d'appels d'offres : compte rendu (3ème tranche de l'assainissement)
5. Commission "MARPA - Etablissement pour personnes âgées" : compte rendu de la réunion du 14 octobre
6. Nom de rue à Petit-Villard
7. Nouvelle taxe d'aménagement : modalités
8. Renforcement BT à Froidefontaine : solde définitif
9. Contrats des photocopieurs en location
10. Divers