Conseil municipal du 15 septembre 2008
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, PAGET Claude, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
Absents excusés : POUX-BERTHE Robert, MULLER Daniel, MOUGET Dominique
1. Droit de préemption urbain
Parcelles cadastrées AB 27 et AB 28. Maison de M. et Mme TARRIERE, vendue à M. BOBILLIER. Le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption.
Parcelles AB 166, AB 401, AB 403 et Z1226. Vente par les consorts JEANNIN à M. CAZALET Michel. Le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption.
2. Etang de Fontaine-Carrée
La réflexion est lancée concernant l’entretien de l’étang de Fontaine-Carrée. Des renseignements seront pris à la DDA, auprès de Natura 2000 à Frasne et auprès de la DIREN.
3. Modification du règlement du lotissement des Frênes
Accord des co-lotis pour la modification de l’article 7 du règlement intérieur du lotissement des Frênes.
4. Nom de rue du lotissement des Frênes
Le Conseil municipal décide comme dénomination : Rue des Frênes.
5. Réflexion sur projet bâtiment Ecole
Création d’une commission municipale spéciale, avec pour membres : Anne-Marie MIVELLE, Gérard CAILLE, Elisabeth COURTOIS, Hélène TRIMAILLE, Florent SERRETTE, Jean-Luc GONIN et Daniel ANNICHINI.
Une réunion de cette commission est prévue le 1er octobre 2008.
6. Cession des résineux de la seconde série
122,31m3 à 58€/m3 dans les parcelles 65, 71 et 77.
7. Compte rendu de la réunion avec l'ONF du 11 septembre 2008
Leurs services proposés : étude de travaux, accueil du public en forêt, sécurité, travaux sur privés, carrière, captage d’eau, élagage, restauration de terrain, étude bois énergie, pédagogie pour les écoles. Ces services sont aussi proposés aux particuliers.
8. Rue de Derrière
Le Conseil municipal décide de garder la rue de Derrière telle qu’elle était, avec son ancien tracé. Concernant le puit, des investigations et des études seront faites pour assurer la sécurité.
9. Remplacement de Nadia Maire
Mme Tarrius a retenu la candidature de Nathalie Pentrella pour un emploi de 24h par semaine.
A compter du 15 septembre, Isabelle Dayet assurera 11h complémentaires au secrétariat.
Du 15 septembre et jusqu’à l’arrivée de Mme Pentrella, Annie Germain assurera l’intérim à raison de 11h/semaine.
La fonction de régisseur pour les photocopies est attribuée à Isabelle Dayet à compter du 15 septembre 2008.
10. Groupama
Le Conseil municipal autorise la commune à encaisser le chèque de 288,22 €, en remboursement d'un trop perçu d’assurance.
11. Commission d’appel d’offre
Réfection de la peinture des fenêtres de la salle des fêtes : 4 demandes ont été faites. Un devis est arrivé : Pascal Mourey pour un montant de 10852,29 € TTC. La commission retient cette entreprise. Le Conseil donne son accord pour la réalisation des travaux pour le 1er décembre 2008.
Lavoir de Froidefontaine
- pour la partie charpente, 5 demandes ont été faites. Un seul devis est revenu de l’entreprise Guillemin pour un montant de 15559,76 €
- pour la partie maçonnerie, 6 demandes ont été faites, 3 devis sont arrivés. La commission décide de retenir celui de l’entreprise Guillemin pour un montant de 11239,87 €.
Le conseil donne son accord pour la réalisation de l’ensemble des travaux par l’entreprise Guillemin pour le 1er décembre 2008.
12. Ecole
Le Conseil décide la réalisation de 32 casiers par l’entreprise Guillemin pour les classes de moyenne et grande section, pour un montant de 598 € TTC.
13. Tracteur communal
Le Conseil municipal donne son accord pour la réparation du tracteur-tondeuse par l’entreprise Mainy pour une somme de 497,98 € HT ainsi que la réparation sur le tracteur pour un montant de 2816,40 € TTC.
14. Devis Signaux Girod
Le Conseil donne son accord pour commander un miroir et un panneau "sens interdit" avec poteau et fixation pour une somme de 773,77 € HT.
15. Commission "Communication, bulletin municipal"
Présentation de la maquette et du projet du contenu.
16. Commission "Sports"
Le Conseil municipal décide de l’augmentation du prix de l’heure de l’occupation de la salle des sports : 5,50 € pour les habitants de la commune et 8,25 € pour les habitants de l’extérieur. Le Conseil municipal décide que la participation des frais de fonctionnement de la salle des sports par l’association de la pétanque sera de 17.5 % du montant total des charges. Il se montera à 381,85 € pour cette année.
Le conseil donne son accord pour que le nettoyage de terrain synthétique soit effectué par les employés communaux.
17. Affaire Maire (Chalet de la Bourre)
Suite à l’appel interjeté par Mlle Maire après jugement rendu en première instance, le Conseil municipal décide de continuer avec Maitre Raymond et Maitre Economou.
18. Gaec de la Sauge
Le Conseil accepte que le Gaec de la Sauge traverse le chemin communal pour réaliser des travaux. Ce chemin sera remis en état par leurs soins.
19. Commission "Ancien site Scierie Chauvin"
Le Conseil municipal décide de créer une commissions spéciale, avec les membres suivants : Nicolas MAIRE, Daniel VERNEREY, Claude PAGET, Daniel ANNICHINI, Gérard CAILLE et Georges COURVOISIER.
Cette commission réfléchira, en concertation avec la Communauté de Communes, au devenir de ce site.