Conseil municipal du 7 juillet 2008
Présents : ANNICHINI Daniel, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, POUX-BERTHE Robert, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
Absent excusé : CAILLE Gérard
1. Droit de préemption urbain
Parcelle cadastrée AB 326 (M. et Mme BESANCON) : le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption
2. Commission Appel d’offre du 3 juillet 2008
Tous les membres étaient présents.
Salle des sports changements de porte 2 réponses :
- devis Noël MELET : 6865,04 € TTC
- devis Jean-Paul GUILLEMIN : 5829,30 € TTC
La commission retient l’entreprise la mieux disante, à savoir l’entreprise Guillemin.
Changement des fenêtres à la Mairie (secrétariat, bibliothèque, salle du Conseil, bureau d'Arc en Ciel) et remise en état des embrasures et des tableaux (peinture) autour des fenêtres. Une seule entreprise a répondu concernant l’ensemble de ces travaux : Entreprise GUILLEMIN : 29266,12 €TTC. La commission retient cette entreprise. Le conseil municipal donne son accord.
3. Peinture des fenêtres de la salle des fêtes
En attente de devis
4. Rue de Derrière
Madame le Maire présente au Conseil municipal le projet de la rue Derrière et annonce qu’un courrier sera fait à tous les riverains de cette rue pour une entente à l’amiable vraisemblablement. Passé le délai du 15 septembre, la rue de Derrière restera sur le même tracé mais deviendra un chemin piétonnier.
5. Commissions communales
Culture, animations, cinéma : elle s’est réunie le 24 mai 2008 (compte rendu en mairie). Projet de relancer la Fête patronale le 4 et 5 octobre 2008.
Communication, bulletin municipal : elle s’est réunie le 6 juin 2008 (compte rendu en mairie). Le Conseil Municipal donne son accord pour le coût du bulletin 2008 à savoir 2281.97 € pour 400 exemplaires.
Artisanat, logements : elle s’est réunie le 14 juin 2008 (compte rendu en mairie).
Urbanisme : elle s’est réunie le 28 juin 2008 (compte rendu en mairie)
- Travaux conduite de plomb toujours en cours
- Assainissement : dossier en cours
- Visite des travaux à effectuer sur la route Essavilly-Longcochon
6. Divers
Lotissement des Frênes : les travaux d’aménagement des accès de chaque parcelles ont été faits. Le Conseil donne son accord pour une dérogation de principe pour le permis de construire de M. Cuby (construction d’un appentis allant en limite de propriété), et propose une modification au règlement du lotissement après renseignements pris auprès de la DDE.
Périscolaire : Madame Trimaille informe que l’association "Arc–en–Ciel - Familles rurales" a distribué aux familles un courrier et un questionnaire. Suite à ce sondage, l’association maintient l’accueil des enfants le matin, le midi et le soir.
Bois : 513,38 m² de chablis dans la 1ère série et 38 m² dans la 2ème série des bois communaux. Le Conseil municipal donne son accord pour modifier la date de paiement au 15 septembre 2008 (au lieu du 15 mars) pour une vente de bois non soumis à la Scierie Chauvin à la Petouse
Achat de terre : Le conseil décide de ne pas vendre de terre aux particuliers cette année, car la Commune en a besoin.
Limite d’arrondissements : Madame Tarrius informe le Conseil Municipal de la circulaire préfectorale n°59 concernant le projet de modification des limites d’arrondissements à savoir : les cantons de Champagnole, des Planches et de Nozeroy seraient rattachés à l'arrondissement de Saint-Claude et non plus à celui de Lons-le-Saunier. Le Conseil municipal indique que ce projet n’est ni souhaitable ni acceptable sur le plan géographique, et demande à rester rattaché à l'arrondissement de Lons-le-Saunier.
Groupama : Accord du Conseil pour encaisser un chèque de 717,60 €
Feux d’artifice du 13 juillet : Courrier de M. Claudet qui demande l’utilisation des terrains de foot et le prêt de barrières de sécurité.
Chalet de la Bourre : Ouverture le 19 juillet 2008 par les nouveaux gérants M. et Mme BONJOUR. La délibération pour contrat est chez le notaire. Les travaux prévus vont être effectués prochainement.
ATSEM : Madame le Maire a retenu Céline LONCHAMPT, parmi les nombreuses candidatures.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 1er lundi du mois d'août et le suivant sera décalé au 15 septembre.