Conseil municipal du 5 mai 2008
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, POUX-BERTHE Robert, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
1. Droit de préemption urbain
Maison cadastrée AB 123 : le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption
Parcelles ZK 135 et ZK 53 : le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption.
2. Renouvellement adhésion au PEFC
Le Conseil municipal donne son accord pour le renouvellement de l'adhésion à cet organisme de certification de la gestion durable des forêts.
3. SIVOS de Nozeroy
174.15 € sont facturés à la Commune pour la scolarité de Juliette Naud. Le Conseil municipal donne son accord.
4. Sortie de l’actif du lot 5 de la Maison Gauthier
Le Conseil municipal donne son accord.
5. Création d’un poste ASTEM
Le Conseil municipal approuve la création d'un second poste d'ATSEM (Agent territorial spécialisée des écoles maternelles) pour début septembre 2008.
6. Vente de bois sur pied non soumis au Rechaud
2 offres ont été faites :
- Scierie Chauvin : 38 € sur pied
- Griffond Eric : 37 € sur pied
Le Conseil municipal accorde l’offre à la Scierie Chauvin.
7. Placement sur compte à terme
Le conseil municipal donne son accord pour le placement de 400 000 € en 4 fois 100 000 € sur une durée d’un an, et de 88 000 € sur une durée de 6 mois.
8. Commissions
Commission "Bois et forêts" : elle s’est réunie le jeudi 24 avril. Compte rendu en mairie.
Commission "Agriculture" : elle s’est réunie le mardi 29 avril. Compte rendu en mairie.
- Location des Prés Coulons : en 2008 à MELET Gilles, en 2009 à CARREZ Martine, et ainsi de suite
- Vente d’herbe "La fin Musy" : inscription en mairie jusqu’au 8 mai
- Emplacement d’une citerne pour les agriculteurs et la population (Réflexion en cours)
- Au Rechaud, entre 2 et 3 ha seront pris dans les communaux et réaménagés par l’entreprise Jeannin dans le cadre de la plate-forme des Herses, ceci avec l’accord du Groupement Pastoral et de la DDA.
Commission "Tourisme" : elle s’est réunie le 28 avril. Compte rendu en mairie.
Commission "Sports" : elle s’est réunie le 26 avril. Compte rendu en mairie.
- Il est proposé la gratuité pour le terrain de tennis, ainsi que le terrain de foot synthétique. Les clés sont à retirer chez Mme Vigné et M. Maire Nicolas. Le Conseil municipal donne son accord.
Commission "Urbanisme" : elle se réunira le samedi 17 mai à 9h
Commission "Périscolaire" : elle se réunira le jeudi 22 mai à 20h30
Commission "Embellissement, environnement" : elle s’est réunie le 21 avril. Compte rendu en mairie.
- Le fleurissement débutera début juin.
9. Divers
Goudronnage : les travaux de goudronnage de la rue du Docteur Girod et du lotissement de la Croix-Bernard sont en cours de réalisation.
Goudronnage / Conduites de plomb : suite aux divers travaux sur les conduites de plomb, le goudronnage sera fait par l’entreprise Dole sous huitaine dans les rues pour lesquelles les travaux sont terminés.
Lotissement des Frênes : réception des travaux le mardi 6 mai. Les futurs propriétaires seront avisés de l’évolution de la formalité par courrier. Le Conseil municipal donne son accord pour la vente de chaque parcelle.
Boucherie Hugues-Dissile : annonce de sa cessation d’activité au 10 mai. M. Milloz, boucher à Mouthe, demande l’autorisation de venir effectuer des tournées le vendredi. Le Conseil municipal donne son accord.
Cérémonie du 8 mai : elle aura lieu à 20h00
Fête des mères : le repas offert aux mamans de la commune aura lieu le 24 mai à 20h30. Inscriptions jusqu’au 17 mai.
Heures supplémentaires : règlement des heures supplémentaires de l’adjoint administratif faisant fonction de secrétaire de mairie, le conseil municipal donne son accord.
Décharge, rue de Mouthe : il est interdit de se servir en terre. Une affiche sera apposée.