Conseil municipal du 7 avril 2008
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MOUGET Dominique, PAGET Claude, POUX-BERTHE Robert, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
Absents excusés : MULLER Daniel, MIVELLE Anne-Marie
1. Budget primitif 2008 : Commune
Le budget est accepté à l’unanimité.
Pour un résultat de fonctionnement :
- dépenses de 1 506 340
- recettes de 1 506 340 €
Pour un résultat d’investissement :
- dépenses de 1 808 798 €
- recettes de 1 808 798 €
Un budget supplémentaire pourra être envisagé.
2. Budget primitif 2008 : Eau
Le budget est accepté à l’unanimité.
Pour un résultat de fonctionnement :
- dépenses de 121 899 €
- recettes de 121 899 €
Pour un résultat d’investissement :
- dépenses de 164 226 €
- recettes de 164 226 €
3. Budget primitif 2008 : Lotissement
Le budget est accepté à l’unanimité.
Pour un résultat de fonctionnement :
- dépenses de 402 833 €
- recettes de 402 833 €
Pour un résultat d’investissement :
- dépenses de 127 339 €
- recettes de 127 339 €
4. Vote des quatre taxes
Taxe d'habitation, taxe sur le foncier non bâti, taxe sur le foncier bâti et taxe professionnelle
Les taux des différentes taxes restent pour 2008 les mêmes que 2007.
5. Commissions
Le Conseil municipal décide de former les commissions communales suivantes :
- Commission "Bois et Forêts"
- Commission "Bâtiments communaux"
- Commission "Urbanisme" (voirie, électrification, assainissement, eau)
- Commission "Artisanat et logements"
- Commission "Tourisme"
- Commission "Embellissement, environnement"
- Commission "Agriculture"
- Commission "Sports"
- Commission "Périscolaire"
- Commission "Communication, bulletin municipal"
- Commission "Culture, animations, cinéma"
- Commission "Permis de construire"
- Commission d'appel d'offres
Plusieurs responsables sont également désignés :
- Responsable "Cimetière" : Claude PAGET
- Responsable "Conseil d'Ecole" : Gérard CAILLE
- Responsable "Salle des fêtes" : Gérard CAILLE
- Responsable "Salle des sports" : Daniel VERNEREY
- Groupe "Réceptions" : Anne-Marie MIVELLE, Elisabeth COURTOIS, Nicolas MAIRE, Gérard CAILLE
6. Constitution de la commissions communale des impôts directs
Les noms des commissaires titulaires et suppléants ont été proposés.
7. Divers
Cérémonie du 8 mai 2008 : la cérémonie aura lieu à 20h00. Elle sera suivie d’un vin d’honneur.
Fête des mères : samedi 24 mai 2008. Le repas est maintenu. Le groupe "Réceptions" organisera cette soirée.
Cross du creux de l’enfer : organisé le 1er mai par le comité des fêtes. Accord du conseil municipal pour participer au vin d’honneur et laisser à disposition la salle Omnisports.
Camion Delta Diffusion (enseigne d’outillage) : accord du Conseil pour vente au déballage sur la place en face du cimetière le jeudi 15 mai 2008 de 15h30 à 18h30. Le droit de place s’élève à 22,87 €.
Sidec : Le conseil municipal donne son accord pour l’adhésion au service mutualisé soit 1092,43 € pour l’année 2008.
Terrain "le Rechaud" : Accord du Conseil municipal pour les travaux par l’entreprise Jeannin (étendre du remblai sur une parcelle communale louée au Groupement Pastoral, à la fin de ces travaux la parcelle sera ressemée et réutilisée comme parcelle communale). Le Conseil donne son accord de principe pour la coupe de bois sur cette parcelle. Un courrier sera fait à la DDA concernant ces travaux. Attente de la réponse avant de débuter les travaux.
Prochaine réunion du Conseil municipal : lundi 5 mai 2008 à 20h30