Conseil municipal du 4 mai 2009
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel.
Absent : MAIRE Nicolas
Absente excusée : MIVELLE Anne-Marie
Secrétaire de séance : CAILLE Gérard
Séance ouverte à 20 h 30
1. Compte rendu du Conseil d’école du 31 mars
Le représentant de la commune au Conseil d’école fait le compte-rendu de la réunion du 31 mars 2009. Les points évoqués ont été les suivants :
- L’effectif de l’école
- Les horaires en particulier de la classe CE1 et CE2
- Le projet pédagogique
- Sécurité : alerte incendie
- Remerciements des travaux effectués par la commune : Peintures du préau, aménagement provisoire de la classe de la salle des fêtes, création d’un potager
- Travaux à réaliser
- Point sur le projet d’extension de l’école.
2. Commission "Agriculture"
Le représentant de la commission fait part des différents points évoqués lors de la réunion du 3 avril 2009 :
- Location des communaux de Petit-Villard : même répartition que l’année 2009, il est rappelé à chaque loueur de faire parvenir sa demande écrite à la Mairie.
- Chemin des Seigneaux : la barrière a été remise en place suite à la demande de la commission.
- Prés Coulons : les trois parcelles communales sont louées en vente d’herbe.
- Fin de Musy : location de la parcelle au GAEC des Epicéas avant la réalisation du lotissement.
- Chablis résineux dans les communaux : chaque exploitant aura la possibilité d’exploiter les chablis résineux après avoir fait une demande écrite en Mairie. Les bois seront marqués par un membre du Conseil municipal. Ensuite seulement et avec une participation financière, les chablis pourront être exploités.
3. Commission "Embellissement, environnement"
La représentante de la commission fait part des décisions prises par la commission, réunie le 9 avril, suite aux crédits alloués lors du vote du Budget primitif 2009 :
- Achat de trois bacs à fleurs
- Illuminations de Noël (mise aux normes des installations, achats d’un cordon lumineux à LED à la Mairie, de guirlandes lumineuses à LED pour les marronniers de la Mairie et des décors lumineux sur les poteaux électriques)
Le Conseil municipal approuve le choix de la Commission et donne tout pouvoir à sa représentante pour effectuer les achat
La journée de nettoyage de printemps a été un succès. Les personnes participantes ont été remerciées par un apéritif offert par la municipalité. L’opération sera reconduite l’année prochaine en collaboration avec l’école.
4. Commission "Communication, bulletin municipal"
La Commission s'est réunie le 14 avril. Les points évoqués par le représentant de la commission sont les suivants :
- Bulletin municipal : projets 2009
- Création d’un site internet : le nom de domaine "www.mignovillard.fr" sera créé (enregistrement également en .com et .net). Le choix du prestataire de services pour le montage du site sera décidé lors d’un prochain Conseil municipal. Une première version du site pourrait être mise en ligne d’ici à la fin de l’année.
5. Commission "Urbanisme / voirie"
La commission s’est réunie le 18 avril et le 4 mai 2009. Le représentant fait part des points étudiés :
- les routes communales de Petit-Villard et Mignovillard : il est proposé de ne pas réaliser de travaux sur les routes communales qui seront concernées par l’assainissement et de faire uniquement de l’entretien en point à temps
- les routes forestières : il est proposé de faire les travaux nécessaire dans le respect de l’enveloppe budgétaire
- certaines routes communales d’Essavilly et de Froidefontaine : dans le cadre des compétences de la DDEA, un recensement et un chiffrage ont été réalisés par les services de l’ATESAT. Le devis dépasse l’enveloppe budgétaire allouée. Il est proposé de réaliser les travaux définitifs en enrobé à long terme en plusieurs tranches : une première tranche définitive pour les infrastructures, et une seconde tranche conditionnelle pour les enrobés.
Selon les possibilités budgétaires, le Conseil municipal accepte les propositions de la commission et donne tous pouvoirs aux adjoints dans le choix définitif des travaux à réaliser.
Concernant le dossier « Assainissement », le cabinet d’étude IRH de Dole a été retenu.
6. Bilan de la saison nordique à la Bourre et projets pour la saison prochaine
Le bilan en terme de fréquentation est positif, mais par manque des données chiffrées, ce point sera remis à l’ordre du jour d’un prochain Conseil municipal.
7. Bois et forêts
Commercialisation des chablis 2009
Deux propositions de vente des chablis sont faites par l’ONF : en bois sur pied à la mesure ou en bois façonnés bord de route à la mesure. Le Conseil municipal retient la première proposition et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour signer le contrat.
Contrat résineux
Suite à un report d’une réunion avec l’ONF, ce point sera étudié lors du prochain Conseil municipal.
Cession de chablis résineux et feuillus (parcelle 47) : L’adjoint en charge de la gestion de la forêt informe le Conseil municipal du résultat de la coupe attribuée à M. LACROIX Claude.
8. Composition du bureau pour les élections européennes du 7 juin 2009
- de 8 h à 10 h 30 : TARRIUS Anne, PAGET Claude, CAILLE Gérard
- de 10 h 30 à 13 h : COURVOISIER Georges, MOUGET Dominique, MULLER Daniel
- de 13 h à 15 h 30 : TARRIUS Anne, COURTOIS Elisabeth, SERRETTE Florent
- de 15 h 30 à 18 h : GONIN Jean-Luc, VERNEREY Daniel, TRIMAILLE Hélène
9. Informations et questions diverses
Electrification du réservoir : Le Conseil municipal donne son accord pour établir une convention avec INEO EDF pour réaliser les travaux d'électrification du réservoir et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour signer la convention.
Fête des mères : le repas aura lieu le samedi 13 juin 2009 à 20h30 à la salle des fêtes.
Cérémonie du 8 mai : elle aura lieu à 20 h au Monument aux morts. Un vin d’honneur sera offert par la municipalité à l’issue de la cérémonie.
Eau : Le Conseil municipal accepte d’annuler les créances irrécouvrables proposées par la trésorerie et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour exécuter la décision.
Réserve incendie de Petit-Villard : Mme le Maire informe le Conseil municipal que suite aux indications du SDIS (Service départemental d'incendie et de secours), il est nécessaire de prévoir une réserve incendie à Petit-Villard. Le Conseil municipal charge Mme le Maire de faire établir des devis et propose de déposer une demande de subvention auprès du Conseil général du Jura, sachant que le solde sera financé sur les fonds propres de la Commune. Le Conseil municipal demande également de transmettre les devis et le plan de situation aux services du SDIS pour avis et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour traiter ce dossier.
Quad : L'association "Quad Loisir 39" demande l'utilisation des chemins forestiers de Vie Neuve le 28 juin 2009 pour une randonnée en quad. Le Conseil municipal rappelle que, par arrêté préfectoral et en respect de la zone de protection du grand tétras, il n'est pas possible de permettre une telle pratique. Une réponse négative sera faite à l’association.
Etang de Fontaine carrée : Poursuite de la réflexion sur la suite à donner au projet et à son financement.
Vente du bâtiment de la Cure : Mme le Maire fait part de la proposition de vente de la cure par l’évêché. Le Conseil municipal demande d’établir une évaluation par les services des Domaines et Mme le Maire demande à chaque Conseiller municipal de bien vouloir réfléchir à une future destination de ce bâtiment.
Table de pique-nique : Le Conseil municipal donne son accord pour l’achat d’une table de pique-nique selon le devis proposé, à installer à La Grange-des-Prés.
Prochaine séance du Conseil municipal : lundi 8 juin 2009 en raison du lundi de Pentecôte.
La séance est fermée à 23 h 40.