Conseil municipal du 23 mars 2009
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MIVELLE Anne-Marie, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
Absent excusé : MAIRE Nicolas (pouvoir donné à COURTOIS Elisabeth)
Secrétaire de séance : CAILLE Gérard
Séance ouverte à 20 h 30
1. Budget primitif communal 2009
Une proposition du Budget primitif communal est présentée au Conseil municipal. Les représentants des commissions apportent leurs explications. Chaque Conseiller municipal est invité à la réflexion en vue de son vote prévu le 30 mars 2009.
2. Taux d’imposition communaux des 4 taxes locales
Le Maire présente les taux votés en 2008 au Conseil Municipal :
- Taxe d’habitation : 3,12 %
- Taxe foncière (bâti) : 6,43 %
- Taxe foncière (non bâti) : 17,35 %
- Taxe professionnelle : 2,80 %
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de reconduire ces taux pour l’année 2009. Le produit fiscal attendu est de 142 053 €.
3. Renouvellement du contrat d’assistance du logiciel comptable ave le SIDEC
Les techniciens informatiques du SIDEC apportent actuellement leur aide, leur assistance et ils informent des mises à jour du logiciel comptable, état civil, payes, liste électorale… Un contrat de renouvellement de ses prestations est proposé. Le Conseil municipal accepte, à l’unanimité, les termes du contrat et donne tout pouvoir au Maire pour signer les pièces nécessaires au dossier.
4. PLU
Mme le Maire informe le Conseil municipal qu’une réunion de finalisation du dossier a eu lieu avec les Présidents d’Associations foncières. Le nouvel arrêté de PLU sera pris prochainement par le Conseil municipal.
5. Adhésion à Natura 2000 "Vallée du Drugeon"
Suite à la réunion d’information du 15 décembre 2008, Mme le Maire fait part d’un courrier de la Communauté de communes de Frasne et du Val Drugeon qui demande au Conseil municipal de se positionner sur son adhésion à la convention de partenariat du Drugeo
Le Conseil municipal, conscient de l’enjeu écologique, mais n’ayant pas de projet pouvant entrer dans le champ d’application de cette convention, décide à l’unanimité, de ne pas adhérer.
6. Commission "Périscolaire"
La responsable de la commission présente :
- le compte d’exploitation 2008
- le budget prévisionnel 2009
- le fréquentation du service pour l’année scolaire en cours
- les projets de diversification de l’association.
7. Commission "Embellissement, environnement"
La responsable de la commission fait état des points évoqués lors de cette réunion du 11 mars 2009 :
- Choix des fleurs à massif
- Espaces verts et arborés du lotissement des Fresnes
- Espaces verts suite au réaménagement du carrefour route de Frasne
- Journée de nettoyage de printemps prévue le samedi 25 avril 2009
- Illuminations de Noël : travaux de mises aux normes et achat et remplacement des illuminations.
Le Conseil municipal offrira un apéritif à toutes les personnes volontaires et participant à la journée de nettoyage de printemps le 25 avril 2009 pour les remercier de leur participation.
8. Informations et questions diverses
Cross du Creux de l’enfer : Comme chaque année, le cross est organisé par le Comité des Fêtes le 1er mai 2009. Un avis favorable sera donné à la Préfecture.
Raid multisports "Jura 4 pattes" : ce raid est organisé par l’association Jurazimut les 25 et 30 août 2009. Une autorisation d’utilisation du parking route de Nozeroy, face à l’abri bus, est demandé pour le passage des coureurs le 25 août au matin. Le Conseil municipal est favorable et charge Mme le Maire de leur transmettre un courrier.
Rue des Frênes et Place de 19 mars 1962 : Le Conseil municipal avait décidé lors des séances du 15 septembre 2008 et du 6 octobre 2008 de nommer la rue du lotissement "Rue des Frênes" et la place située face l’église "Place du 19 mars 1962". Le Conseil municipal confirme sa décision et charge Mme le Maire de prendre la délibération en ce sens.
Assainissement : Arrêt de mission de maîtrise d'oeuvre de la DDE pour les projets d’assainissement. Une proposition de délibération a été transmise par ce service pour confirmer la décision du 16 février 2009. Le Conseil municipal accepte, à l’unanimité, et confirme sa décision.
Des informations sont apportées par les différents délégués du SICTOM et de la Communauté de communes du Plateau de Nozeroy.
La séance est fermée à 23 h 20