Conseil municipal du 31 mars 2008
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, POUX-BERTHE Robert, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
1. Organisation des réunions de Conseil municipal
Les réunions auront lieu tous les 1er lundi de chaque mois à 20 h30 fin 23h30 maximun. Si le lundi est un jour férié la réunion sera reportée au mardi. Un secrétaire sera nommé pour chaque réunion. Le compte rendu sera remis à chaque élu au conseil suivant.
2. Indemnité du Maire et des élus
Les indemnités sont calculées à partir de l’indice 1015, donné par la Préfecture et selon le nombre d’habitants de la commune. Durant la délibération Mme le Maire et ses adjoints ont quitté la salle.
- Indemnités du maire retenue est de 25 % de l’indice 1015
- Indemnités des 1er et 2e adjoints est de 4,95 % de l’indice 1015
- Indemnités des 3e et 4e adjoints est de 3,3% de l’indice 1015
Ces indemnités seront versées trimestriellement. Mme Tarrius annonce qu’elle versera la moitié de son indemnité de maire au profit de la médiathèque de Mignovillard.
3. Frais de déplacement
Les conseillers délégués d’une commission bénéficieront du remboursement de leurs frais de déplacement lorsque les réunions auront lieu à l’extérieur de la commune. (cf à barème de la perception)
4. Nomination des délégués
- Délégué à la Prévention routière : CAILLE Gérard
- Délégué au comité du SIDEC : VERNEREY Daniel
- Délégué à l’Association des communes forestières : COURVOISIER Georges
- Délégué à la Commission d’Aide Sociale : PAGET Claude, CAILLE Gérard
- Délégués au Syndicat des Eaux de Bief-du-Fourg : CAILLE Gérard PAGET Claude ANNICHINI Daniel
- Délégués du Centre Est : PERRET Pierre, GONIN Jean-Luc
- Délégués à la Communauté de Communes du Plateau de Nozeroy
> Délégués titulaires : CAILLE Gérard GONIN Jean-Luc MOUGET Dominique MULLER Daniel TARRIUS Anne VERNEREY Daniel
> Délégués suppléants : COURVOISIER Georges MIVELLE Anne-Marie PAGET Claude
Le vote s’est effectué à bulletin secret
- Délégués à l’Association Tourisme et Développement : MAIRE Nicolas
- Délégué à l’Hopital de Nozeroy : TARRIUS Anne
5. Délégation au maire
6. Délégation d’attribution des indemnités au comptable (perception)
7. Décharge des déchets verts et gravas
Chaque conseiller aura la responsabilité d’ouvrir et fermer la décharge tous les samedi (de 9h à 19h) et ce durant un mois complet.
M. Annichini prend en charge le mois d’avril un planning alphabétique sera établi et distribué à chaque conseiller.
Prochaine séance du Conseil municipal : lundi 7 avril 2008 à 20h30