Conseil municipal du 21 janvier 2008
Absents excusés : Côte Marie-Claire, Mivelle Hervé, Guillemin Jean-Paul, POUX-BERTHE Robert
1. Assainissement
M. Gonin donne des explications sur la rencontre avec le Conseil général qui n’approuve pas entièrement notre projet. La DDE doit revoir le dossier en suivant les directives du Conseil Général.
2. PLU
Le dossier de la Scierie Chauvin doit passer en commission des Sites prochainement, et seulement après, le PLU pourra se terminer.
3. Scierie Chauvin
Les travaux de déboisement ont été arrêtés à cause du report de la réunion avec le Conseil général qui définira le montant de la subvention de la Région pour la future scierie.
4. Lotissement les Frênes
Une réunion de chantier aura lieu jeudi 24 janvier à 10h, ou seront vus les problèmes de niveau par rapport à la route.
5. Chalet de la Bourre
M. et Mme Lopez proposent divers matériels (vaisselle, panneau, lampes, chaises…), ce qui permettrait l’installation plus facile du repreneur. Le Conseil municipal donne son accord.
6. Budget du centre préscolaire
Mme Tarrius présente le bilan du Centre pour l’année 2006 et 2007 avec une moyenne de fréquentation de 14 enfants par jour.
Pour 2008, il est nécessaire de prévoir au budget une subvention de la commune afin d’équilibrer les recettes. Pour 2008, il n’y a plus d’aide du CNASEA et les aides de la CAF vont diminuer.
7. Service minimum d’accueil en cas de grève des enseignants
La commune n’a qu’une employée pouvant garder les enfants, il n’est donc pas possible d’envisager ce service.
8. Subvention pour travaux de forêt parcelle 44
Accord pour recevoir cette subvention de 2200 € par ha (4ha 40)
9. Réfection Monument aux Morts
Le Souvenir Français prend 50 % des travaux à sa charge. La commune reconduit la subvention de 50 € à cette association.
10. Electrification photovoltaïque de la maison de M. Bon au Lancier
Le Conseil autorise M. le Maire à signer la convention avec le SIDEC
11. Electrification du Bâtiment agricole Mivelle Hervé
La commune avance la somme au Sidec qui sera remboursée par Mr Mivelle Hervé
12. Renforcement électrique à Essavilly
La part de la commune est de 9393 € pour un total de 50500 €
13. Réfection registre d’état civil
Le Conseil Municipal donne son accord pour en faire un par an.
14. Mise aux normes de la salle des Sports
Le Conseil municipal relancera la Communauté de communes qui a les compétences.
15. M. Stelly Hubert
Le Conseil Municipal donne son accord à la demande de Mr Stelly Hubert pour installer un stand de confiserie pour la fête de Mignovillard.