Présents : CAILLE Gérard, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, PAGET Claude, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel

Absents excusés : COURTOIS Elisabeth, MOUGET Dominique, MULLER Daniel

Absent : ANNICHINI Daniel

Secrétaire de séance : MIVELLE Anne-Marie

Séance ouverte à 20 h 30

 

1. Approbation du dernier compte-rendu du Conseil municipal

Le Conseil municipal approuve, à l’unanimité, le dernier compte–rendu.

 

2. Extension de l’école : étude du projet et demande de DGE

Mme le Maire présente le projet et les différentes remarques qui ont été faites à l’architecte. De ce fait, le montage du dossier de demande de subvention DGE (Dotation globale d'équipement) sera constitué après un chiffrage des modifications apportées. Il sera proposé au Conseil municipal lors d’une prochaine séance.

 

3. Conseil d’école

L’Adjoint en charge des affaires scolaires fait un état des points évoqués lors du Conseil d’école du 6 novembre 2009 :

• Effectifs 2009 : 120 élèves
• Prévisions 2010 : 123 élèves
• Activités proposées
• Point sur le projet d’extension de l’école

 

4. Personnes âgées : réunion avec la MSA pour un projet de MARPA

Une première prise de contact avec la MSA a eu lieu le 23 novembre 2009. Une visite de la MARPA d’Amancey est proposée aux membres de la commission courant janvier 2010.

 

5. Droit de préemption urbain (DPU)

• Parcelle cadastrée ZT 116 : vente de M. Marcel DUSSOUILLEZ à M. François GUINCHARD. Le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption.

 

• Parcelle cadastrée ZT 106 : vente des consorts DUSSOUILLEZ à M. François GUINCHARD. Le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption.

 

6. Encaissement des chèques GROUPAMA

Dommage électrique et remboursement partiel à la Communauté de communes

La compagnie d’assurances GROUPAMA propose un remboursement de 294,74 € pour les dommages causés par la foudre courant du mois de juin. La Communauté de communes ayant la compétence liée au matériel informatique et à internet, le montant global comprend :

- une part communale : 193,03 € (les prises liées au réseau)

- une part intercommunale : 101,66 € (le routeur internet)

Le Conseil municipal accepte d’encaisser le chèque global de 294,74 € et de rembourser la Communauté de communes pour un montant de 101,66 €.

 

Sinistre du Chalet de la Bourre

Le Conseiller municipal en charge de ce dossier fait part d’un remboursement de 3 802 € proposé par la compagnie d’assurance GROUPAMA concernant le sinistre du Chalet de la Bourre de septembre 2008. Le solde dû par la société GROUPAMA est évalué à 368 €. Le Conseil municipal accepte ce remboursement, en attente du solde.

 

7. Renouvellement du contrat de Mme Isabelle DAYET

Le contrat à durée déterminée de Mme Isabelle DAYET concernant son poste arrive à échéance au 1^er janvier 2010. Le Conseil municipal souhaite renouveler le contrat, mais des renseignements seront pris sur les deux possibilités : la titularisation et la création d’un poste d’adjoint administratif 2^ème classe ou la reconduction du contrat sous forme de CDD et à échéance, transformation en CDI.

 

8. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2^ème classe

Mme le Maire propose au Conseil municipal de promouvoir Mme Nathalie PENTRELLA au grade d’adjoint administratif principal de 2^ème classe, puisqu'elle remplit toutes les conditions pour ce changement.

Le Conseil municipal accepte de créer le poste d’adjoint administratif principal de 2^ème classe et supprime le poste d’adjoint administratif de 1^ère classe.

 

9. Renouvellement des placements

L’Adjoint en charge du dossier fait le point sur les placements arrivant à échéance et propose le renouvellement des placements en comptes à termes suivants :

• 4 placements de 100 000 €, arrivant à échéance le 16 novembre 2009
• 4 placements de 100 000 € et un de 88 000 €, arrivant à échéance le 5 décembre 2009

Le Conseil municipal accepte à l’unanimité le renouvellement.

 

10. Divers

Contrats d’approvisionnement concernant la parcelle 28 : Le Maire rappelle les termes de la délibération du 5 octobre 2009 fixant le tarif d’exploitation des bûcherons et du débardeur : 11 € pour les bûcherons + le classement ABCD de 2 € soit : 13 € HT et 6 € HT pour le débardeur. Le Conseil municipal décide de rattacher au contrat d’approvisionnement la parcelle 28 aux parcelles initiales : 4, 5 et 11 (lot n°2).

Marquage des bois non soumis dans les communaux : Suite au dernier Conseil municipal, les Adjoints en charge du dossier ont marqué les bois et proposent de faire deux lots :un premier lot au lieu dit « La Laizinette » de 110m³ et un deuxième lot à la Croix Maréchal de 72 m³. Le Conseil municipal décide de proposer ces lots aux professionnels de la commune.

 

Calendrier des prochains conseils municipaux :

• Lundi 7 décembre 2009
• Lundi 4 janvier 2010
• Lundi 1^er février 2010
• Lundi 1^er mars 2010

 

La séance est levée à 23h30.

 

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