Conseil municipal du 22 mars 2010
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, SERRETTE Florent TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
Absent excusé : MIVELLE Anne-Marie (pouvoir donné à CAILLE Gérard)
Secrétaire de séance : CAILLE Gérard
Séance ouverte à 20 h
1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 8 mars 2010
Le compte-rendu est approuvé, à l’unanimité, par le Conseil municipal.
2. Projet de chaufferie bois : présentation de l’étude par l’AJENA
Mme le Maire accueille et présente Walter BILLIG, intervenant de l’association AJENA pour la présentation d’un projet d’étude pour la chaufferie au bois et son réseau de chaleur. Il présente les intérêts de cette étude :
- recensement des bâtiments communaux et de leur consommation
- diagnostic énergétique en vue d’une planification des travaux d’isolation des bâtiments
- coût de l’étude subventionnée à 70 %
- définition de plusieurs hypothèses de travaux possibles avec les intérêts de chacun.
Après le départ de M. BILLIG, le Conseil municipal accepte la proposition et charge M. BILLIG de la rédaction du cahier des charges pour le lancement de l'appel d'offres qui permettra de choisir un bureau d'étude spécialisé.
3. Droit de préemption urbain (DPU)
Parcelle ZK 70 "Champs du bois"
Ce terrain appartient à l’indivision SERRETTE, représentée par Mme Nelly SERRETTE, épouse MONNIER. Le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption.
Parcelles AB 115 et AB 124
Cette propriété bâtie appartient à l’indivision SERRETTE également. Le Conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption.
Ces ventes par adjudication auront lieu le 10 avril 2010 à la Mairie.
4. Budget primitif communal 2010 et taux communaux des impôts locaux
Le Maire présente le Budget primitif communal 2010.
- Dépenses de fonctionnement : 1 597 092 €
- Recettes de fonctionnement : 1 597 092 €
- Dépenses d’investissement : 2 395 066 €
- Recettes d’investissement : 2 395 066 €.
Le budget primitif est approuvé à l’unanimité.
Vote des taux d’imposition 2010
Après la présentation de l’état d’imposition 2010 par l’adjoint en charge des finances, le Conseil municipal décide de ne pas augmenter les taux communaux des impôts locaux cette année.
Echange de terrain avec les consorts Chevalet
Le Conseil municipal décide d’échanger du terrain entre les consorts Chevalet et la Commune pour l’installation d’un transformateur qui alimentera la future station d’épuration.
Achat d’une pompe à eau thermique à l’ancienne station de pompage
Afin que cette pompe soit utilisable par tous les administrés, la Commune décide de prendre en charge son acquisition. Son entretien et les frais de fonctionnement seront à la charge des principaux utilisateurs, à savoir les agriculteurs. Un arrêté municipal règlementera son utilisation et une convention sera rédigée avec les agriculteurs pour définir son utilisation.
5. Informations et questions diverses
Encaissement d’un chèque Groupama : Mme le Maire fait part d’un remboursement de la franchise concernant le sinistre du monument au mort d’un montant de 231,30 €. Le Conseil municipal accepte ce remboursement et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour son encaissement.
Affouage 2009 : Le délai d’exploitation de l’affouage est repoussé au 30 avril 2010. Pour la parcelle 33, une reprise de l’exploitation sera possible à partir du 15 août 2010.
Nettoyage de printemps : La journée de nettoyage de printemps, organisée par la commission "Environnement, embellissement" aura lieu le lundi 26 avril à 14 h en collaboration avec les enfants de l’école. Le goûter sera offert par la municipalité.
La séance est levée à 23 h 30