Conseil municipal du 12 avril 2010
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, MOUGET Dominique, PAGET Claude, SERRETTE Florent TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
Absent excusé : MULLER Daniel
Secrétaire de séance : CAILLE Gérard
Séance ouverte à 20 h
1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 22 mars 2010
Le compte rendu est approuvé, à l’unanimité, par le Conseil municipal.
2. Assainissement : présentation du dossier par IRH
Mme le Maire accueille et présente Sébastien Thierry, du cabinet d’études IRH, en charge du projet de création de la station d’épuration et son réseau de collecte.
Après avoir fait un état des lieux des réseaux de collecte actuels, M. Thierry présente le projet de création d’une station d’épuration et de réhabilitation des réseaux :
- Programme de restructuration,
- Plan général d’implantation,
- Planning
- Détail quantitatif estimatif,
- Plan de financement.
3. Commission “Agriculture” : compte rendu
Le Conseiller municipal en charge des dossiers agricoles fait part du compte rendu de la réunion du 22 mars 2010. Les points évoqués sont les suivants :
Vente d’herbes
Il est proposé d’établir les nouveaux contrats pour la régularisation des années 2008 et 2009.
Pour l’année 2010 :
• Les Prés Coulons : aucune modification
• Parcelle Fin de Musy : attribuée au GAEC des Epicéas
• Communaux de Petit-Villard : Suite à la demande d’un nouvel exploitant agricole, la commission propose d’attribuer les communaux en priorité aux exploitants cotisant à la MSA. Les ventes d’herbes seront alors proposées à M. Gaiffe et Mme Leprince, pour 3 parcelles et la dernière sera attribuée à MM. David.
Renouvellement des baux communaux de Petit-Villard
• 1ère solution : Création d’un groupement pastoral de Petit Villard.
• 2ème solution : Renouvellement des baux à l’identique.
Ces solutions seront proposées aux exploitants concernés.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte les propositions de la commission et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour signer les pièces nécessaires à ce dossier.
4. Informations et questions diverses
Achat d’une pompe thermique : Suite à la dernière réunion du Conseil Municipal, un accord est donné par le Conseil pour l’achat d’une pompe thermique à la libre utilisation des habitants. Cette pompe sera placée à l’ancienne station de pompage pour distribuer de l’eau non potable.
Arrêt des roulottes sur le hameau de La Grange-des-Prés : Des habitants ont fait part des désagréments causés par les arrêts des roulottes. Un courrier sera envoyé à M. Henriet lui demandant de régler ce problème.
Non respect des jours d’ouverture du Chalet de la Bourre : Il a été signalé que pendant la saison hivernale 2009/2010 le chalet n’avait pas toujours ouvert aux jours convenus dans le bail administratif signé par les locataires. Un courrier sera fait pour leur rappeler leurs obligations.
La séance est levée à 23 h 10
Le Maire,
Anne TARRIUS