skip to Main Content - Procès verbal d’élection du maire et des adjoints
- DCM_20160104_02 : Indemnités de fonction des élus
- DCM_20160104_03 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- DCM_20160104_04 : Règlement intérieur du conseil municipal (Règlement)
- DCM_20160104_05 : Détermination du nombre d’adjoints au maire délégué de la commune déléguée de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160307_01 : Comptes administratifs 2015
- DCM_20160307_02 : Approbation du compte de gestion 2015, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget communal de Mignovillard
- DCM_20160307_03 : Approbation du compte de gestion 2015, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget « eau et assainissement » de Mignovillard
- DCM_20160307_04 : Approbation du compte de gestion 2015, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget « Lotissement de la Fruitière » de Mignovillard
- DCM_20160307_05 : Approbation du compte de gestion 2015, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget communal de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160307_06 : Affectation de résultat de l’exercice 2015, budget communal de Mignovillard
- DCM_20160307_07 : Affectation de résultat de l’exercice 2015, budget « eau et assainissement » de Mignovillard
- DCM_20160307_08 : Affectation de résultat de l’exercice 2015, budget communal de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160307_09 : Financement définitif de l’opération d’extension de l’école et de réaménagement du bâtiment de la mairie
- DCM_20160307_10 : Droit de préférence sur la parcelle YA 4 (Mignovillard)
- DCM_20160307_11 : Droit de préemption forestier des parcelles AH 108, 109, 110 (Mignovillard)
- DCM_20160307_12 : Affouage, campagne 2016-2017
- DCM_20160307_13 : Sécurité acoustique de la salle de motricité
- DCM_20160307_14 : Exploitation des parcelles vendues en contrat d’approvisionnement (P. 60, 61, 91)
- DCM_20160307_15 : Programme de travaux en forêt pour 2016
- DCM_20160307_16 : Clause ONF de protection du Grand Tétras
- DCM_20160307_17 : Rétrocession de la voirie et des espaces publics de la rue des Droséras
- DCM_20160307_18 : Travaux d’assainissement à Communailles-en-Montagne
- DCM_20160307_19 : Indemnité d’utilisation de téléphone portable
- DCM_20160307_20 : Transfert de la compétence « gestion d’une chambre funéraire à Nozeroy » à la communauté de communes du Plateau de Nozeroy
- DCM_20160307_21 : Transfert de la compétence « animation d’opérations groupées de travaux de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif » à la communauté de communes du Plateau de Nozeroy
- DCM_20160307_22 : Adhésion aux services mutualités du SITIC du SIDEC, cotisation et convention pluriannuelle d’action
- DCM_20160606_01 : Renouvellement du matériel vétuste de l’éclairage public, 1ère tranche
- DCM_20160606_02 : Attribution de marchés de travaux, assainissement de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160606_03 : Fin de la mission de maîtrise d’œuvre d’IRH
- DCM_20160606_04 : Convention pour servitude de passage
- DCM_20160606_05 : Vente du meuble du cadastre
- DCM_20160606_06 : Vente de composteurs
- DCM_20160606_07 : Conventions de mise à disposition à titre gratuits de jardins communaux
- DCM_20160606_08 : Projet d’arrêté de M. le Préfet pour la fusion de la communauté de communes du Plateau de Nozeroy avec la communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura
- DCM_20160606_09 : Vente de bois non soumis à la Laizinette
- DCM_20160606_10 : Choix de bureaux d’études techniques pour le projet de création de logements dans la maison forestière
- DCM_20160905_01 : Déclassement de voirie
- DCM_20160905_02 : Acquisition du chemin d’exploitation n°32 (p. ZK 136)
- DCM_20160905_03 : Classement de la parcelle ZK 136 (chemin d’exploitation n°32) dans la voirie communale
- DCM_20160905_04 : Acquisition de la parcelle ZK 42
- DCM_20160905_05 : Cessions et acquisitions de terrains de l’ancienne fabrique de l’église de Mièges
- DCM_20160905_06 : Vente de la parcelle ZI 124 au lieu-dit « Le Martinet »
- DCM_20160905_07 : Réalisation d’un contrat de prêt PSPL d’un montant total de 80 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement du réseau d’assainissement
- DCM_20160905_08 : Réalisation d’un contrat de prêt BPBFC d’un montant total de 135 000 € pour le financement du réseau d’assainissement
- DCM_20160905_09 : Renégociation d’emprunt pour les travaux d’assainissement de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160905_10 : Prestation de contrôle des travaux d’assainissement de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160905_11 : Acquisition d’un module de rangement à la Bourre
- DCM_20160905_12 : Frais scolaires 2015-2016
- DCM_20160905_13 : Contrats d’entretien (cloches, horloges et paratonnerre)
- DCM_20160905_14 : Tarif de location pour l’association Crazy’fit
- DCM_20161003_01 : Intégration des parcelles forestières de Communailles-en-Montagne au plan d’aménagement de Mignovillard et définition de l’état d’assiette
- DCM_20161003_02 : Achat des parcelles boisées AI 87 et 88
- DCM_20161003_03 : Assujettissement du service « Bois » à la TVA sur les débits
- DCM_20161003_04 : Renouvellement des luminaires d’éclairage public
- DCM_20161003_05 : Approbation d’une solution technique de renforcement des fondations de la maison forestière
- DCM_20161003_06 : Tarifs communaux pour l’année 2017
- DCM_20161003_07 : Dénomination de plusieurs rues
- DCM_20161003_08 : Installation de coussins berlinois
- DCM_20161003_09 : Astreinte du personnel communal (hiver 2016-2017)
- DCM_20161003_10 : Modalités et tarifs pour le déneigement des particuliers (hiver 2016-2017)
- DCM_20161003_11 : Ganivelles pour le site de la Bourre
- DCM_20161205_01 : Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU
- DCM_20161205_02 : Création de deux réserves incendie
- DCM_20161205_03 : Contrats d’assurances
- DCM_20161205_04 : Abonnement au logiciel de gestion du cimetière
- DCM_20161205_05 : Contrat de maintenance de chaudières
- DCM_20161205_06 : Tarifs de location de la salle des sports pour l’année 2017
- DCM_20161205_07 : Entreprise de contrôle de l’étanchéité à l’air des travaux de réhabilitation de la maison forestière
- DCM_20161205_08 : Frais scolaires 2015-2016 pour la communes d’Houtaud
- DCM_20161205_09 : Acquisition de la parcelle boisée cadastrée ZD 29
- DCM_20161205_10 : Destination des coupes de bois pour l’année 2017
- DCM_20161205_11 : Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
- DCM_20161205_12 : Trésorerie du budget annexe « Assainissement »
- DCM_20161205_13 : Ouverture de crédits pour le remboursement de subventions communales, budget annexe « Assainissement »
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