Séance du 8 janvier 2018
- DCM_20180108_01 :Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
- DCM_20180108_02 : Refacturation de la commande groupée de jalons
- DCM_20180108_03 : Numérisation des registres d’état civil et indexation
- DCM_20180108_04 : Désamiantage de l’ancienne gare
- DCM_20180108_05 : Tarifs et modalités de location de la salle de convivialité de Communailles-en-Montagne
Séance du 5 février 2018
- DCM_20180205_01 : Attribution du marché de fourniture du mobilier concernant la salle des sports
- DCM_20180205_02 : Avenant n° 1 au contrat de mandat du SIDEC (réhabilitation de la salle des sports)
- DCM_20180205_03 : Extension de l’ASA de Mignobief pour l’aménagement du massif des Cheneillons
- DCM_20180205_04 : Droit de préemption forestier de la parcelle ZD 24
- DCM_20180205_05 : Répartition des emprunts liés à l’extension de l’école des Barbouillons et au réaménagement des cours
- DCM_20180205_06 : Transfert de biens concernant les équipements sportifs
Séance du 5 mars 2018
- DCM_20180305_01 : Comptes administratifs 2017
- DCM_20180305_02 : Approbation du compte de gestion 2017, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget communal
- DCM_20180305_03 : Approbation du compte de gestion 2017, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20180305_04 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget communal
- DCM_20180305_05 : Convention avec l’AFE Saint-Maur pour l’établissement d’une réserve incendie
- DCM_20180305_06 : Projet de PLU arrêté de la commune de Censeau – Avis de la commune de Mignovillard
- DCM_20180305_07 : Pénalités pour éclairage et chauffage abusifs à la salle des fêtes
- DCM_20180305_08 : Attribution d’une concession perpétuelle à titre gratuit au cimetière communal de Mignovillard
- DCM_20180305_09 : Gestion de parcelles agricoles communales
Séance du 9 avril 2018
- DCM_20180409_01 : Budget primitif 2018 – Budget communal
- DCM_20180409_02 : Budget primitif 2018 – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20180409_03 : Vote des taux communaux des taxes locales
- DCM_20180409_04 : Subventions aux associations – Année 2018
- DCM_20180409_05 : Achat et installation d’un filet pare-ballons – Demande de subvention à la FFF
- DCM_20180409_06 : Vente d’herbe – Le Sillet
- DCM_20180409_07 : Transfert de la compétence « équipements sportifs de Mignovillard » au SIVOM du Plateau de Nozeroy
- DCM_20180409_08 : Création de deux emplois saisonniers
- DCM_20180409_09 : Motion de soutien aux géomètres du cadastre du Jura
Séance du 7 mai 2018
- DCM_20180507_01 : Choix du prestataire des travaux forestiers 2018
- DCM_20180507_02 : Affouage – campagne 2018-2019
- DCM_20180507_03 : Création d’une place de dépôt par l’ASA Mignobief
- DCM_20180507_04 : Ventes d’herbe pour l’année 2018
- DCM_20180507_05 : Renouvellement de baux agricoles
- DCM_20180507_06 : Demandes de pâturage
- DCM_20180507_07 : Réfection de la toiture de la mairie
- DCM_20180507_08 : Réfection du mur du cimetière
- DCM_20180507_09 : Demande de subvention départementale (ESTJ) pour des travaux de voirie
- DCM_20180507_10 : Transfert de la compétence « Soutien aux établissements de spectacles cinématographiques fixes et itinérants, et exploitation du Cinéma de Champagnole » à la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
- DCM_20180507_11 : Avenant à la convention de mise à disposition du SITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres (DCM_20180507_11 Annexe)
Séance du 4 juin 2018
- DCM_20180604_01 : Adhésion au dispositif de participation citoyenne
- DCM_20180604_02 : Projet éducatif territorial (PEdT) 2018-2021
- DCM_20180604_03 : Attribution des lots n°1 et 2 de la vente d’herbe du Sillet
- DCM_20180604_04 : Ajustement des bénéficiaires de « Plurelya »
- DCM_20180604_05 : Taxe d’aménagement sur les zones économiques – Augmentation et reversement à la CCCNJ (abrogée)
- DCM_20180604_06 : Délégation du conseil municipal au Maire pour l’exercice du droit de préemption urbain
- DCM_20180604_07 : Vente de terrain d’aisance (parcelle ZI 317)
- DCM_20180604_08 : Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général de la consultation pour le choix d’un maître d’oeuvre (nouveau quartier)
Séance du 2 juillet 2018
- DCM_20180702_01 : Attribution du marché de travaux « réfection de voiries et trottoirs »
- DCM_20180702_02 : Attribution des travaux du chemin piétonnier
- DCM_20180702_03 : Attribution des travaux d’entretien annuel de voirie
- DCM_20180702_04 : Réhabilitation de la salle des sports – Demande de subvention FEADER (DCM_20180702_04 : Annexe 1 – DCM_20180702_04 : Annexe 2)
- DCM_20180702_05 : Tarifs 2018 de location de la salle des sports
- DCM_20180702_06 : Demande de subvention (DETR) pour la réfection d’une partie de la toiture de la Mairie
- DCM_20180702_07 : Travaux d’isolation acoustique du restaurant scolaire
- DCM_20180702_08 : Fenêtres des sanitaires de la salle Libellule
- DCM_20180702_09 : Acquisition d’un photocopieur pour la mairie
- DCM_20180702_10 : Rétrocession de la concession 204, emplacement 1-73
- DCM_20180702_11 : Vente de bois non soumis au lieu-dit « Croix Maréchal »
- DCM_20180702_12 : Renouvellement du bail de chasse, commune historique de Communailles-en-M.
- DCM_20180702_13 : Caserne des sapeurs-pompiers – Convention d’acquisition du terrain
- DCM_20180702_14 : Décision modificative n°1
Séance du 3 septembre 2018
- DCM_20180903_01 : Avis sur le projet de renouvellement et d’extension de la carrière de la Pettouse exploitée par l’entreprise Jeannin dans le cadre de l’enquête publique
- DCM_20180903_02 : Décision modificative n°2 du budget communal
- DCM_20180903_03 : Frais scolaires 2017-2018
- DCM_20180903_04 : Rachat du sas et du garage au Chalet de la Bourre
Séance du 1er octobre 2018
- DCM_20181001_01 : Étude de faisabilité pour la restructuration de la cure
- DCM_20181001_02 : Ancienne gare – aménagement des abords
- DCM_20181001_03 : Astreintes hivernales du personnel communal
- DCM_20181001_04 : Modalités et tarifs pour le déneigement des particuliers (hiver 2018-2019)
- DCM_20181001_05 : Prestation de déneigement pour la voie communale entre Essavilly et Longcochon
- DCM_20181001_06 : Aménagements de sécurité à Communailles-en-Montagne
- DCM_20181001_07 : Vente de bois non soumis
- DCM_20181001_08 : Bail pour la parcelle ZN n°1 (abrogée)
- DCM_20181001_09 : Garantie d’emprunt pour l’Association foncière d’Essavilly (Annexe)
- DCM_20181001_10 : Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement perçue sur le périmètre des zones intercommunales d’aménagement (Annexe 1, Annexe 2, Annexe 3, Annexe 4)
Séance du 5 novembre 2018
- DCM_20181105_01 : Tarifs communaux 2019
- DCM_20181105_02 : Indemnités de frais de secrétariat des associations foncières
- DCM_20181105_03 : Décision modificative n°3
- DCM_20181105_04 : Demande de subvention (DETR) pour la réfection d’une partie de la toiture de la Mairie
- DCM_20181105_05 : Salle des sports – plan de financement modifié (Annexe)
- DCM_20181105_06 : Achat d’un réfrigérateur pour la salle des sports
- DCM_20181105_07 : Prestation de déneigement de Petit-Villard et Communailles-en-M.
- DCM_20181105_08 : Emplacement réservé, rue des Champs
- DCM_20181105_09 : Droit de préemption, parcelle boisée AD 142
- DCM_20181105_10 : Bail à ferme pour la parcelle ZN 1
- DCM_20181105_11 : Remboursement à la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura du trop-perçu du budget annexe « Assainissement »
- DCM_20181105_12 : Ouverture d’une ligne de trésorerie, salle des sports
Séance du 10 décembre 2018
- DCM_20181210_01 : Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2019
- DCM_20181210_02 : Intégration de parcelles dans le domaine public communal
- DCM_20181210_03 : Dénomination des rues, chemins et places
- DCM_20181210_04 : Classement de la voirie communale
- DCM_20181210_05 : Loyer du Chalet de la Bourre
- DCM_20181210_06 : Convention avec le Département et le collège pour l’utilisation de la salle des sports
- DCM_20181210_07 : Remboursement des frais de transports du Collège Gilbert Cousin
- DCM_20181210_08 : Prêt relais pour le projet « salle des sports »
- DCM_20181210_09 : Pénalités pour ménage non conforme à la salle des fêtes
- DCM_20181210_10 : Décision modificative n°4