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  • DCM_20180108_01 :Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
  • DCM_20180108_02 : Refacturation de la commande groupée de jalons
  • DCM_20180108_03 : Numérisation des registres d’état civil et indexation
  • DCM_20180108_04 : Désamiantage de l’ancienne gare
  • DCM_20180108_05 : Tarifs et modalités de location de la salle de convivialité de Communailles-en-Montagne
  • DCM_20180205_01 : Attribution du marché de fourniture du mobilier concernant la salle des sports
  • DCM_20180205_02 : Avenant n° 1 au contrat de mandat du SIDEC (réhabilitation de la salle des sports)
  • DCM_20180205_03 : Extension de l’ASA de Mignobief pour l’aménagement du massif des Cheneillons
  • DCM_20180205_04 : Droit de préemption forestier de la parcelle ZD 24
  • DCM_20180205_05 : Répartition des emprunts liés à l’extension de l’école des Barbouillons et au réaménagement des cours
  • DCM_20180205_06 : Transfert de biens concernant les équipements sportifs
  • DCM_20180305_01 : Comptes administratifs 2017
  • DCM_20180305_02 : Approbation du compte de gestion 2017, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget communal
  • DCM_20180305_03 : Approbation du compte de gestion 2017, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
  • DCM_20180305_04 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget communal
  • DCM_20180305_05 : Convention avec l’AFE Saint-Maur pour l’établissement d’une réserve incendie
  • DCM_20180305_06 : Projet de PLU arrêté de la commune de Censeau – Avis de la commune de Mignovillard
  • DCM_20180305_07 : Pénalités pour éclairage et chauffage abusifs à la salle des fêtes
  • DCM_20180305_08 : Attribution d’une concession perpétuelle à titre gratuit au cimetière communal de Mignovillard
  • DCM_20180305_09 : Gestion de parcelles agricoles communales
  • DCM_20180604_01 : Adhésion au dispositif de participation citoyenne
  • DCM_20180604_02 : Projet éducatif territorial (PEdT) 2018-2021
  • DCM_20180604_03 : Attribution des lots n°1 et 2 de la vente d’herbe du Sillet
  • DCM_20180604_04 : Ajustement des bénéficiaires de « Plurelya »
  • DCM_20180604_05 : Taxe d’aménagement sur les zones économiques – Augmentation et reversement à la CCCNJ (abrogée)
  • DCM_20180604_06 : Délégation du conseil municipal au Maire pour l’exercice du droit de préemption urbain
  • DCM_20180604_07 : Vente de terrain d’aisance (parcelle ZI 317)
  • DCM_20180604_08 : Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général de la consultation pour le choix d’un maître d’oeuvre (nouveau quartier)
  • DCM_20180903_01 : Avis sur le projet de renouvellement et d’extension de la carrière de la Pettouse exploitée par l’entreprise Jeannin dans le cadre de l’enquête publique
  • DCM_20180903_02 : Décision modificative n°2 du budget communal
  • DCM_20180903_03 : Frais scolaires 2017-2018
  • DCM_20180903_04 : Rachat du sas et du garage au Chalet de la Bourre
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