Séance du 7 janvier 2019
- DCM_20190107_01 : Convention avec le SIVOM pour l’entretien de la salle des sports
- DCM_20190107_02 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019
- DCM_20190107_03 : Demande de subventions pour la couverture de la passerelle de l’école et du centre périscolaire
- DCM_20190107_04 : Demande de subventions pour le réhabilitation de la cure en micro-crèche, locaux professionnels et logements
- DCM_20190107_05 : Statuts de la Communauté de Communes, compétences facultatives
Séance du 14 février 2019
- DCM_20190204_01 : Crash du Mirage 2000, Mise à disposition d’un lieu dans la parcelle AI 80 pour ériger une stèle à la mémoire des 2 militaires tués
- DCM_20190204_02 : : Programme de travaux en forêt – Année 2019
- DCM_20190204_03 : Droit de préférence, parcelles AD 135-136 (Côte du Léal) et parcelles AE 270-271 (Grands quartiers)
- DCM_20190204_04 : Rétrocession de la parcelle AB 366 (parking de l’Abondance)
- DCM_20190204_05 : Attribution de la maîtrise d’œuvre pour la couverture de la passerelle du centre périscolaire et de l’école
- DCM_20190204_06 : Attribution des travaux de réfection de parties de toiture de la mairie
- DCM_20190204_07 : Avis sur la modification simplifiée n°3 du PLU de Mignovillard
Séance du 4 mars 2019
- DCM_20190304_01 : Approbation des comptes administratifs 2018
- DCM_20190304_02 : Approbation du compte de gestion 2018, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget communal
- DCM_20190304_03 : Approbation du compte de gestion 2018, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20190304_04 : Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget communal
- DCM_20190304_05 : Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20190304_06 : Attribution des subventions aux associations – 2019
- DCM_20190304_07 : Droit de préemption forestier – Parcelles AI 10-11-12 (Combe Tachoux)
- DCM_20190304_08 : Prise en charge des frais de visite médicale pour le renouvellement des permis « poids lourds »
- DCM_20190304_09 : Attribution de travaux de rénovation de l’agence postale communale
- DCM_20190304_10 : Convention administrative pour la location du Chalet de la Bourre
- DCM_20190304_11 : Choix de l’entreprise concernant la réfection de la toiture de la mairie
Séance du 8 avril 2019
- DCM_20190408_01 : Budgets primitifs 2019 – Budget communal
- DCM_20190408_02 : Budgets primitifs 2019 – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20190408_03 : Vote des taux communaux des taxes locales (DCM_20190408_03 Annexe)
- DCM_20190408_04 : Acceptation d’un legs
- DCM_20190408_05 : Suppression d’un poste d’adjoint admin. principal de 1ère classe et création d’un poste de rédacteur
- DCM_20190408_06 : Création de 2 emplois saisonniers
- DCM_20190408_07 : Achat groupé de composteurs
- DCM_20190408_08 : Droit de préemption forestier – Parcelle ZD 24 (les Cheneillons)
- DCM_20190408_09 : Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office national des forêts en lieu et place de la commune et soutien aux agents de l’ONF
- DCM_20190408_10 : Vente d’herbe – Le Sillet
- DCM_20190408_11 : Contrat d’entretien des poêles de l’ancienne gare
Séance du 6 mai 2019
- DCM_20190506_01 : Indemnité des élus
- DCM_20190506_02 : Admission en non-valeur d’une créance liée aux travaux de raccordement d’assainissement
- DCM_20190506_03 : Décision modificative n°1 – Budget communal
- DCM_20190506_04 : Attribution des travaux d’entretien en forêt
- DCM_20190506_05 : Affouage – campagne 2019-2020
- DCM_20190506_06 : Ventes d’herbe pour l’année 2019
- DCM_20190506_07 : Pâturage d’entretien
- DCM_20190506_08 : Attribution des travaux de mobilier de l’agence postale
- DCM_20190506_09 : Extension du périmètre RAMSAR « Vallée du Drugeon »
- DCM_20190506_10 : Travaux d’aménagement d’un chemin piétonnier, rue des Gentianes
- DCM_20190506_11 : Travaux d’aménagement autour de la fontaine de Petit-Villard
- DCM_20190506_12 : Demande d’adhésion des communes de Le Franois, Saffloz et Marigny à la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
- DCM_20190506_13 : Transfert de la compétence « eau potable » à la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
- DCM_20190506_14 : Référent pour la lutte contre l’ambroisie
Séance du 3 juin 2019
- DCM_20190603_01 : Régie de recettes du secrétariat de mairie
- DCM_20190603_02 : Décision modificative n°2
- DCM_20190603_03 : Cession d’un lot de nettoyage de branches
- DCM_20190603_04 : Equipement numérique, appel à projet « ENIR 2 »
- DCM_20190603_05 : Attribution des travaux d’investissement de voirie 2019
- DCM_20190603_06 : Attribution des travaux d’entretien de voirie
- DCM_20190603_07 : Attribution des travaux de revêtement d’une partie de la route de Mibois
- DCM_20190603_08 : Projet de nouvelle station d’épuration de la fromagerie de Froidefontaine
- DCM_20190603_09 : Goudronnage à proximité de l’entreprise Guillemin
- DCM_20190603_10 : Nouvelle caserne des sapeurs-pompiers à Nozeroy
- DCM_20190603_11 : Mise à disposition des équipements sportifs au SIVOM du Plateau de Nozeroy
Séance du 1er juillet 2019
- DCM_20190701_01 : Couverture de la passerelle école-périscolaire, attribution des travaux
- DCM_20190701_02 : Travaux d’électricité à l’église, attribution des travaux
- DCM_20190701_03 : Remplacement des portes d’entrée du sas de la salle des fêtes
- DCM_20190701_04 : Vente de gré à gré du bois des parcelles 4 et 5
Séance du 2 septembre 2019
- DCM_20190902_01 : Projet « centre bourg », décision sur la maîtrise d’ouvrage
- DCM_20190902_02 : Suppression de la commune déléguée de Communailles-en-Montagne au 1er janvier 2020
- DCM_20190902_03 : Frais scolaires pour l’année 2018-2019
- DCM_20190902_04 : Convention avec l’ADMR pour le « Bus API »
- DCM_20190902_05 : Renouvellement du véhicule utilitaire communal
- DCM_20190902_06 : Action sociale pour le personnel communal
- DCM_20190902_07 : Soumission et distraction de parcelles au régime forestier (annulée par délibération du 2 décembre 2019)
- DCM_20190902_08 : Droit de préférence, parcelles AO 56-57 « Les Attraits »
- DCM_20190902_09 : Droit de préférence, parcelles AI 58-59 « Essard Coitet »
- DCM_20190902_10 : Reprise des réseaux, rue des Gentianes
- DCM_20190902_11 : Acquisition de la parcelle AB 227 (rue de Nozeroy)
- DCM_20190902_12 : Travaux de réfection d’un mur de soutènement de voirie, rue du Processionnal
- DCM_20190902_13 : Demande de subvention (DETR) pour la réfection du mur du cimetière et de l’ossuaire
- DCM_20190902_14 : Convention avec le SMHDHL pour la réserve naturelle
- DCM_20190902_15 : Motion de soutien contre la fermeture des trésoreries dans le département du Jura
Séance du 7 octobre 2019
- DCM_20191007_01 : Cimetière (mur et ossuaire), attribution des travaux
- DCM_20191007_02 : Encaissement de parts sociales de la commune historique de Communailles-en-Montagne
- DCM_20191007_03 : Tarifs communaux 2020
- DCM_20191007_04 : Astreinte hivernale du personnel communal
- DCM_20191007_05 : Convention de déneigement des particuliers
- DCM_20191007_06 : Acquisition de la parcelle AB 366 (Place de l’Abondance)
- DCM_20191007_07 : Décision modificative n°3
Séance du 4 novembre 2019
- DCM_20191104_01 : Projet Centre bourg, mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)
- DCM_20191104_02 : Taxe d’aménagement, taux communal pour 2020
- DCM_20191104_03 : Attribution des prestations de déneigement de voies communales
- DCM_20191104_04 : Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’un bassin de trop plein à proximité de l’école
- DCM_20191104_05 : Souscription d’un emprunt à moyen terme pour le financement de l’achat des parcelles AO 82, 85 et 87 pour l’extension de la carrière (Annexe)
- DCM_20191104_06 : Convention d’occupation pour l’installation d’une station météorologique
- DCM_20191104_07 : Mise à disposition de terrain pour l’installation d’une stèle commémorative suite au crash d’un Mirage 2000D
- DCM_20191104_08 : Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe et création du poste d’adjoint technique
Séance du 2 décembre 2019
- DCM_20191202_01 : Extension du restaurant scolaire, maîtrise d’œuvre et demande de subvention
- DCM_20191202_02 : Eaux pluviales, projet de bassin de trop plein et demande de subvention
- DCM_20191202_03 : Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2020
- DCM_20191202_04 : Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
- DCM_20191202_05 : Clause Tétras
- DCM_20191202_06 : Proposition d’achat des parcelles boisées AH 211-212
- DCM_20191202_07 : Demande d’achat de la parcelle ZZ 26
- DCM_20191202_08 : Commande groupée de jalons, refacturation aux communes
- DCM_20191202_09 : Décision modificative n°4
- DCM_20191202_10 : Convention avec le syndicat mixte de gestion du domaine nordique de la Haute-Joux pour La Bourre