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  • DCM_20190107_01 : Convention avec le SIVOM pour l’entretien de la salle des sports
  • DCM_20190107_02 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019
  • DCM_20190107_03 : Demande de subventions pour la couverture de la passerelle de l’école et du centre périscolaire
  • DCM_20190107_04 : Demande de subventions pour le réhabilitation de la cure en micro-crèche, locaux professionnels et logements
  • DCM_20190107_05 : Statuts de la Communauté de Communes, compétences facultatives
DCM_20190204_01 : Crash du Mirage 2000, Mise à disposition d’un lieu dans la parcelle AI 80 pour ériger une stèle à la mémoire des 2 militaires tués

DCM_20190204_02 : : Programme de travaux en forêt – Année 2019

DCM_20190204_03 : Droit de préférence, parcelles AD 135-136 (Côte du Léal) et parcelles AE 270-271 (Grands quartiers)

DCM_20190204_04 : Rétrocession de la parcelle AB 366 (parking de l’Abondance)

DCM_20190204_05 : Attribution de la maîtrise d’œuvre pour la couverture de la passerelle du centre périscolaire et de l’école

DCM_20190204_06 : Attribution des travaux de réfection de parties de toiture de la mairie

DCM_20190204_07 : Avis sur la modification simplifiée n°3 du PLU de Mignovillard

  • DCM_20190304_01 : Approbation des comptes administratifs 2018
  • DCM_20190304_02 : Approbation du compte de gestion 2018, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget communal
  • DCM_20190304_03 : Approbation du compte de gestion 2018, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
  • DCM_20190304_04 : Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget communal
  • DCM_20190304_05 : Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
  • DCM_20190304_06 : Attribution des subventions aux associations – 2019
  • DCM_20190304_07 : Droit de préemption forestier – Parcelles AI 10-11-12 (Combe Tachoux)
  • DCM_20190304_08 : Prise en charge des frais de visite médicale pour le renouvellement des permis « poids lourds »
  • DCM_20190304_09 : Attribution de travaux de rénovation de l’agence postale communale
  • DCM_20190304_10 : Convention administrative pour la location du Chalet de la Bourre
  • DCM_20190304_11 : Choix de l’entreprise concernant la réfection de la toiture de la mairie
  • DCM_20190506_01 : Indemnité des élus
  • DCM_20190506_02 : Admission en non-valeur d’une créance liée aux travaux de raccordement d’assainissement
  • DCM_20190506_03 : Décision modificative n°1 – Budget communal
  • DCM_20190506_04 : Attribution des travaux d’entretien en forêt
  • DCM_20190506_05 : Affouage – campagne 2019-2020
  • DCM_20190506_06 : Ventes d’herbe pour l’année 2019
  • DCM_20190506_07 : Pâturage d’entretien
  • DCM_20190506_08 : Attribution des travaux de mobilier de l’agence postale
  • DCM_20190506_09 : Extension du périmètre RAMSAR « Vallée du Drugeon »
  • DCM_20190506_10 : Travaux d’aménagement d’un chemin piétonnier, rue des Gentianes
  • DCM_20190506_11 : Travaux d’aménagement autour de la fontaine de Petit-Villard
  • DCM_20190506_12 : Demande d’adhésion des communes de Le Franois, Saffloz et Marigny à la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
  • DCM_20190506_13 : Transfert de la compétence « eau potable » à la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
  • DCM_20190506_14 : Référent pour la lutte contre l’ambroisie
  • DCM_20190701_01 : Couverture de la passerelle école-périscolaire, attribution des travaux
  • DCM_20190701_02 : Travaux d’électricité à l’église, attribution des travaux
  • DCM_20190701_03 : Remplacement des portes d’entrée du sas de la salle des fêtes
  • DCM_20190701_04 : Vente de gré à gré du bois des parcelles 4 et 5
  • DCM_20190902_01 : Projet « centre bourg », décision sur la maîtrise d’ouvrage
  • DCM_20190902_02 : Suppression de la commune déléguée de Communailles-en-Montagne au 1er janvier 2020
  • DCM_20190902_03 : Frais scolaires pour l’année 2018-2019
  • DCM_20190902_04 : Convention avec l’ADMR pour le « Bus API »
  • DCM_20190902_05 : Renouvellement du véhicule utilitaire communal
  • DCM_20190902_06 : Action sociale pour le personnel communal
  • DCM_20190902_07 : Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
  • DCM_20190902_08 : Droit de préférence, parcelles AO 56-57 « Les Attraits »
  • DCM_20190902_09 : Droit de préférence, parcelles AI 58-59 « Essard Coitet »
  • DCM_20190902_10 : Reprise des réseaux, rue des Gentianes
  • DCM_20190902_11 : Acquisition de la parcelle AB 227 (rue de Nozeroy)
  • DCM_20190902_12 : Travaux de réfection d’un mur de soutènement de voirie, rue du Processionnal
  • DCM_20190902_13 : Demande de subvention (DETR) pour la réfection du mur du cimetière et de l’ossuaire
  • DCM_20190902_14 : Convention avec le SMHDHL pour la réserve naturelle
  • DCM_20190902_15 : Motion de soutien contre la fermeture des trésoreries dans le département du Jura
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