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  • DCM_20200106_01 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
  • DCM_20200106_02 : Assurance couvrant les risques statutaires du personnel, marché public du centre de gestion
  • DCM_20200106_03 : Demande d’achat de terrain, rue de la Côte
  • DCM_20200106_04 : Organisation de l’affouage pour l’année 2020
  • DCM_20200206_01 : Projet Centre bourg, présentation de l’étude financière par SOLIHA Jura
  • DCM_20200206_02 : Approbation des comptes administratifs 2019
  • DCM_20200206_03 : Approbation du compte de gestion 2019, dressé par M. Jérôme FABING, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget communal
  • DCM_20200206_04 : Approbation du compte de gestion 2019, dressé par M. Jérôme FABING, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
  • DCM_20200206_05 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 – Budget communal
  • DCM_20200206_06 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 – Budget annexe « lotissement de la Fruitière »
  • DCM_20200206_07 : Attribution des subventions aux associations
  • DCM_20200206_08 : Programme de travaux en forêt pour l’année 2020
  • DCM_20200206_09 : Affouage 2020 : parcelles, modalités et tarifs
  • DCM_20200206_10 : Droit de préemption forestier, parcelles AI 58-59
  • DCM_20200206_11 : Nouvelle dénomination d’une partie de la rue des Gentianes
  • DCM_20200206_12 : Modification du périmètre « Natura 2000 »
  • DCM_20200302_01 : Budgets primitifs 2020 – Budget communal
  • DCM_20200302_02 : Budgets primitifs 2020 – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
  • DCM_20200302_03 : Programme de travaux en forêt 2020 – Attribution des travaux d’investissement
  • DCM_20200302_04 : Projet Centre bourg, attribution de la mission de mandataire
  • DCM_20200302_05 : Convention avec l’EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue pour les travaux de restauration hydraulique de la réserve naturelle régionale « La Seigne des Barbouillons »
  • DCM_20200302_06 : Attribution de la mission d’assistance et de travaux dans le cadre du projet de travaux de restauration hydraulique dans la réserve naturelle régionale de « La Seigne des Barbouillons »
  • DCM_20200622_01 : Projet Centre bourg, lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre en procédure adaptée restreinte avec remise de prestation et négociation
  • DCM_20200622_02 : Vote des taux communaux des taxes locales
  • DCM_20200622_03 : Annulation des loyers du Chalet de la Bourre durant la fermeture administrative pour covid-19
  • DCM_20200622_04 : Participation financière pour le pâturage des chevaux
  • DCM_20200622_05 : Adhésion à la centrale d’achat de la Région Bourgogne Franche-Comté pour l’espace numérique de travail « ECLAT-BFC »
  • DCM_20200622_06 : Fonds de concours pour le remplacement de brise-soleil à l’école
  • DCM_20200622_07 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • DCM_20200907_01 : Seigne des Barbouillons, attribution de travaux d’exploitation forestière
  • DCM_20200907_02 : Seigne des Barbouillons, indemnisation d’un exploitant agricole
  • DCM_20200907_03 : Frais scolaires de l’année 2019-2020
  • DCM_20200907_04 : Garants de l’affouage 2020-2021
  • DCM_20200907_05 : Représentant de la Commune à l’ASA Mignobief
  • DCM_20200907_06 : Demande d’installation d’un commerce ambulant sur le domaine public
  • DCM_20200907_07 : Travaux électriques, bâtiment de la Mairie
  • DCM_20200907_08 : Règlement intérieur du conseil municipal
  • DCM_20200907_09 : Utilisation de la salle des fêtes par l’association « Les chœurs de la Doye d’Ain »
  • DCM_20201005_01 : Projet Centre Bourg, choix du maître d’œuvre
  • DCM_20201005_02 : retirée
  • DCM_20201005_03 : Gestion de la réserve naturelle régionale de la Seigne des Barbouillons
  • DCM_20201005_04 : Tarifs communaux pour l’année 2021
  • DCM_20201005_05 : Astreinte hivernale du personnel communal
  • DCM_20201005_06 : Convention de déneigement des particuliers
  • DCM_20201005_07 : Reprise d’une cuisine intégrée et partiellement équipée du logement de l’ancien chalet de Communailles-en-Montagne
  • DCM_20201005_08 : Lotissement de la fruitière, médiation de la Chambre d’agriculture avec l’exploitant agricole
  • DCM_20201005_09 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15 septembre 2020
  • DCM_20201005_10 : Étude acoustique de la salle du conseil municipal
  • DCM_20201005_11 : Contrat d’exploitation des feuillus, parcelles 74 et 86
  • DCM_20201102_01 : Recensement de la population, création de postes d’agents recenseurs
  • DCM_20201102_02 : Droit de préférence, parcelles AD 80 et 104, AE 79 et 253
  • DCM_20201102_03 : Rénovation énergétique (menuiseries) de l’ancien chalet de Communailles
  • DCM_20201102_04 : Retrait de la délibération n°DCM_20201005_02 du 5 octobre 2020 approuvant la prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement dans le cadre de l’organisation d’une conférence
  • DCM_20201207_01 : Remplacement du tracteur communal
  • DCM_20201207_02 : Extension du restaurant périscolaire, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
  • DCM_20201207_03 : Liaison modes doux entre la colonie et Petit-Villard, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
  • DCM_20201207_04 : Rénovation du parquet de la salle des fêtes, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
  • DCM_20201207_05 : Rénovation du monument aux morts d’Essavilly, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
  • DCM_20201207_06 : Rénovation de la Mairie, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
  • DCM_20201207_07 : Rénovation de la salle Libellule, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
  • DCM_20201207_08 : Bassin de trop plein, demande de subvention DETR
  • DCM_20201207_09 : Nouveau préau, demande de subventions DETR
  • DCM_20201207_10 : Seigne des Barbouillons, convention avec l’EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue
  • DCM_20201207_11 : Seigne des Barbouillons, programme d’actions et plan de financement pour l’année 2021
  • DCM_20201207_12 : Achat de masques en tissu, remboursement de la communauté de communes
  • DCM_20201207_13 : Commande groupée de jalons à neige, facturation aux communes participantes
  • DCM_20201207_14 : Demande d’installation d’un commerce ambulant
  • DCM_20201207_15 : Urbanisme, procédure de résiliation d’un bail rural avec demande d’autorisation administratif au Préfet
  • DCM_20201207_16 : Achat d’un nouveau four de remise en température pour le centre périscolaire
  • DCM_20201207_17 : Commission intercommunale et interdépartementale de sécurité du domaine nordique de la Haute-Joux, désignation d’un délégué communal
  • DCM_20201207_18 : Projet Centre bourg, projet au stade Esquisse, plan de financement prévisionnel et subventions
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