Séance du 11 janvier 2021
- DCM_20210111_01 : Décision modificative n°2 du budget 2020
- DCM_20210111_02 : Décision modificative n°3 du budget 2020
- DCM_20210111_03 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
- DCM_20210111_04 : Rénovation énergétique (menuiseries) de l’ancien chalet de Communailles, attribution des travaux
- DCM_20210111_05 : Désignation du maître d’œuvre pour l’opération d’extension du restaurant périscolaire
- DCM_20210111_06 : Convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement du centre périscolaire
- DCM_20210111_07 : Impact de la crise sanitaire sur les locations (Chalet de la Bourre, salle des fêtes…)
Séance du 1er février 2021
- DCM_20210201_01 : Etat d’assiette de l’année 2021 en forêt communale
- DCM_20210201_02 : Marquage de l’affouage 2021
- DCM_20210201_03 : Droit de préemption forestier, parcelle D40, Petite Bourre
- DCM_20210201_04 : Droit de préférence forestier, parcelle AH 157, Bois Berthet
- DCM_20210201_05 : Droit de préemption forestier, parcelles AH 212 et 211, La Malaclaire
- DCM_20210201_06 : Fixation du montant du loyer du logement de l’ancien chalet de Communailles-en-Montagne
- DCM_20210201_07 : Ponçage et vitrification du parquet de la salle des fêtes, Attribution des travaux
- DCM_20210201_08 : Investissement de l’année 2021, attribution des travaux, Réfection du monument aux morts d’Essavilly
Séance du 1er mars 2021
- DCM_20210301_01 : Approbation des comptes administratifs de l’année 2020
- DCM_20210301_02 : Affectation du résultat de l’exercice 2020 – Budget communal
- DCM_20210301_03 : Affectation du résultat de l’exercice 2020 – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20210301_04 : Approbation du compte de gestion 2020, dressé par M. Jérôme FABING,
receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget communal - DCM_20210301_05 : Approbation du compte de gestion 2020, dressé par Mr Jérôme FABING,
receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget « lotissement de la fruitière » - DCM_20210301_06 : Subventions aux associations – Année 2021
- DCM_20210301_07 : Attribution de travaux de réfection de la salle Libellule
- DCM_20210301_08 : Attribution de travaux d’extension du restaurant périscolaire
- DCM_20210301_09 : Attribution de travaux de rénovation de la mairie
- DCM_20210301_10 : Affouage de l’année 2021 (parcelles, modalités et tarifs)
- DCM_20210301_11 : Travaux forestiers, mesures compensatoires à l’extension de la carrière
- DCM_20210301_12 : Demande d’emplacement pour deux camions de restauration
- DCM_20210301_13 : Déclassement et classement de terrain du domaine public, vente de terrain d’aisance et achat de terrain à Essavilly
- DCM_20210301_14 : Demande d’achat de terrain agricole communal à la Grange-des-Prés
Séance du 12 avril 2021
- DCM_20210412_01 : Lutte contre les scolytes – Aide exceptionnelle à l’exploitation et à la commercialisation des bois scolytés – Délégation du conseil municipal au maire
- DCM_20210412_02 : Budget primitif 2021 • Budget communal
- DCM_20210412_03 : Budget primitif 2021 • Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20210412_04 : Vote des taux communaux des taxes locales 2021
- DCM_20210412_05 : Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
- DCM_20210412_06 : Projet Centre bourg, validation de l’avant-projet définitif (APD), fixation du forfait définitif de maîtrise d’œuvre et attribution de la mission OPC
- DCM_20210412_07 : Travaux d’effacement électrique, Projet Centre bourg Subvention du SIDEC • Convention de maîtrise d’ouvrage unique
- DCM_20210412_08 : Demande de goudronnage des parties communales jouxtant les cours et les accès des particuliers
- DCM_20210412_09 : Chemin piétonnier entre la colonie et Petit-Villard
- DCM_20210412_10 : Mairie et ancien chalet de Communailles, attribution des travaux de raccordement au réseau d’eaux usées et drain
- DCM_20210412_11 : Travaux en forêt pour 2021, validation du programme
- DCM_20210412_12 : Bassin de trop plein • Demande de subventions
Séance du 3 mai 2021
- DCM_20210503_01 : Travaux en forêt pour 2021, attribution des travaux
- DCM_20210503_02 : Rattachement des nouvelles parcelles soumises au régime forestier
- DCM_20210503_03 : Renouvellement de baux agricoles 2023-2031
- DCM_20210503_04 : Ventes d’herbe pour l’année 2021
- DCM_20210503_05 : Pâturage d’entretien
- DCM_20210503_06 : Avis du conseil municipal dans le cadre de la consultation publique ICPE pour l’exploitation d’un élevage de vaches laitières (GAEC du Lancier)
- DCM_20210503_07 : Vente d’une partie de terrain agricole à la Grange-des-Prés
- DCM_20210503_08 : Transfert de la RD 310 dans la voirie communale
- DCM_20210503_09 : RD 286 – Rue de Champagnole, attribution des travaux (plateaux surélevés, bordures) et demande de subvention « amendes de police »
- DCM_20210503_10 : Chemin piétonnier entre la colonie et Petit-Villard , attribution des travaux et demande de subvention « amendes de police »
- DCM_20210503_11 : Avis sur le transfert de la compétence « Autorité organisatrice des mobilités »
Séance du 7 juin 2021
- DCM_20210607_01 : Projet Centre bourg, validation de la phase PRO
- DCM_20210607_02 : Projet Centre bourg, délégation du conseil municipal au maire pour l’attribution des lots « désamiantage » et « démolition »
- DCM_20210607_03 : Rue du Communal (Essavilly) – Attribution de travaux de réfection du réseau pluvial
- DCM_20210607_04 : Route de Mibois, attribution de travaux de réfection d’une section d’enduit
- DCM_20210607_05 : Entretien annuel des voiries, attribution des travaux
- DCM_20210607_06 : Goudronnage d’une partie de trottoir, rue de Mouthe : prise en charge partielle du coût suite à la demande d’une entreprise
- DCM_20210607_07 : Vente de terrain agricole à Communailles-en-Montagne
- DCM_20210607_08 : Vente de menus produits forestiers, délégation du conseil municipal au maire
- DCM_20210607_09 : Demande d’emplacement pour un commerce ambulant
Séance du 5 juillet 2021
- DCM_20210705_01 : Projet Centre bourg • Attribution des marchés de travaux pour les lots 1 et 2(désamiantage et démolition-déconstruction)
- DCM_20210705_02 : Décision modificative n°1
- DCM_20210705_03 : Loyers du Chalet de la Bourre durant la période de fermeture administrative
- DCM_20210705_04 : Motion contre le projet de contrat Etat-ONF 2021-2025
- DCM_20210705_05 : Acquisition d’ouvrages sur l’histoire du téléski de Bonnevaux
Séance du 6 septembre 2021
- DCM_20210906_01 : Projet Centre bourg, demande de subvention – Région Bourgogne-Franche-Comté – Programme 93.26 – Plan de relance Forêt Bois
- DCM_20210906_02 : Projet Centre bourg (209001M) – Attribution des marchés de travaux pour les lots 7, 9, 12 et 14
- DCM_20210906_03 : Délégation du conseil municipal au Maire pour l’aliénation de gré à gré d’éléments mobiliers de la Maison Bourgeois
- DCM_20210906_04 : Rue du Communal (Essavilly), attribution des travaux
- DCM_20210906_05 : Rue de Champagnole, réfection d’un plateau surélevé et aménagements divers
- DCM_20210906_06 : Projet de cession d’une parcelle constructible
- DCM_20210906_07 : Modification du règlement du lotissement « Au Vesné » de Communailles-en-Montagne
- DCM_20210906_08 : Demande d’achat de terrain de Mmes Andrée et Lucienne SERRETTE
- DCM_20210906_09 : Demande d’achat de terrain de M. Yann GRIFFOND
- DCM_20210906_10 : Demande d’achat de terrain de Mme Audrey SICHEL
- DCM_20210906_11 : Demande d’achat de terrain de M. Yoann PAGNIEZ
- DCM_20210906_12 : Garants de l’affouage 2021-2022
- DCM_20210906_13 : Frais scolaires de l’année 2020-2021
- DCM_20210906_14 : Décision modificative n°1 – Budget principal Reversement de la taxe d’aménagement à la CCCNJ
- DCM_20210906_15 : Décision modificative n°2 – Budget principal – Crédits supplémentaires pour paiement de la caserne
- DCM_20210906_16 : Réhabilitation du 2 rue des Gentianes : avis sur la demande de garantie d’emprunt
Séance du 4 octobre 2021
- DCM_20211004_01 : Projet Centre bourg, réalisation des études STD – ACV
- DCM_20211004_02 : Projet Centre bourg, choix du régime de TVA
- DCM_20211004_03 : Projet Centre bourg, demande de subvention ADEME – SIDEC du Jura, contrat de développement des EnR thermiques
- DCM_20211004_04 : Astreintes hivernales du personnel communal, Hiver 2021-2022
- DCM_20211004_05 : Création, suppression d’emploi, Adjoint administratif
- DCM_20211004_06 : Création, suppression d’emploi, Adjoint technique
- DCM_20211004_07 : Accroissement temporaire d’activité, Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique
- DCM_20211004_08 : Recensement de la population, création de postes d’agents recenseurs
- DCM_20211004_09 : Régime indemnitaire, engagement de la réflexion
- DCM_20211004_10 : Salle des fêtes, instauration d’un tarif horaire (activités de loisirs)
- DCM_20211004_11 : Tarifs communaux pour l’année 2022
- DCM_20211004_12 : Abonnement au logiciel de gestion du cimetière
- DCM_20211004_13 : Cession de bois en forêt non soumise, Seigne des Barbouillons
- DCM_20211004_14 : Mise en vente d’un lot de bois de résonance
- DCM_20211004_15 : Programme LIFE Climat, Seigne des Seignaux
Séance du 4 novembre 2021
- DCM_20211104_01 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la SAS Basse Joux EnR pour la construction et l’exploitation d’un parc éolien sur les communes de Plénise et Esserval-Tartre, dans le cadre de l’enquête publique
- DCM_20211104_02 : Projet Centre bourg • Attribution des marchés de travaux • Lots 3, 4, 5, 6, 8, 10, 11, 13, 15, 16, 17 et 18 • Plan de financement initial
- DCM_20211104_03 : Vente de terrain agricole à Communailles-en-Montagne
- DCM_20211104_04 : Déneigement des voies communales Prestation de service externe
- DCM_20211104_05 : Convention de déneigement des particuliers
- DCM_20211104_06 : Participation aux frais d’adduction d’eau de la caserne des sapeurs-pompiers du Plateau de Nozeroy Remboursement à la Commune de Nozeroy
Séance du 6 décembre 2021
- DCM_20211206_01 : Etat d’assiette de l’année 2022 en forêt communale
- DCM_20211206_02 : Renouvellement de la convention d’occupation pour une station météo
- DCM_20211206_03 : Régularisation – Création d’emploi Adjoint administratif
- DCM_20211206_04 : Tableau des effectifs des emplois permanents
- DCM_20211206_05 : Mise en œuvre du RIFSEEP
- DCM_20211206_06 : Compte épargne temps • Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture
- DCM_20211206_07 : Mise en place de l’entretien professionnel annuel
- DCM_20211206_08 : Projet de réaménagement du terrain de sport synthétique (rue du Martinet), subventions
- DCM_20211206_09 : Rénovation des locaux du secrétariat de Mairie
- DCM_20211206_10 : RNR de la Seigne des Barbouillons • Programme d’actions et plan de financement 2022
- DCM_20211206_11 : Projet de nouveau château d’eau du SIE du Centre Est du Jura, avis de principe