La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
Ordre du jour
1. Administration générale
- Approbation du compte rendu de la séance du 8 juillet 2024
2. Bâtiments et patrimoine
- Micro-crèche : loyer et modalités du bail commercial
- Bâtiment Centre bourg : convention d’indemnisation partielle des surcoûts exceptionnels de matières premières (lot 4 – gros œuvre)
3. Urbanisme, voirie et réseaux
- Vente de terrain à bâtir, rue de Nozeroy
4. Finances
- Projets d’investissement : demandes de subventions
5. Informations diverses
