Conseil municipal du 10 décembre : l’ordre du jour

A titre exceptionnel, la prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 10 décembre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. École : conseil d’école du 15 novembre
2. Forêts et bois : commission du 3 décembre
   • État d’assiette pour l’année 2019
   • Droit de préemption forestier (parcelle ZD 24, Les Cheneillons)
3. Urbanisme, voirie : commission du 12 novembre
   • Intégration de parcelles dans le domaine public communal
   • Tableau de classement de la voirie communale
4. Bâtiments, patrimoine communal
   • Chalet de la Bourre et chalet des locations : loyers
   • Salle des sports : convention avec le Département et le collège Gilbert Cousin
   • Salle des sports : convention avec le SIVOM du Plateau de Nozeroy
5. Finances
   • Décision modificative n°4
   • Optimisation des recettes et des dépenses
   • Préparation budgétaire 2019 : investissements
6. Intercommunalité
   • Syndicat des eaux de Bief-du-F. Petit-Villard : alimentation en eau de Petit-Villard
   • Communauté de communes
7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE