Conseil municipal • Mignovillard.fr

Délibérations de l’année 2026

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

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Le quorum n'ayant pas été atteint à la séance du lundi 3 mars 2025 à 20h, l’article L.2121-17 du code…

Le conseil municipal de Mignovillard se réunit habituellement une fois par mois à 20h à la mairie, généralement le premier…

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