La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
L’ordre du jour est le suivant :
1. Finances
- Comptes administratifs, de gestion et affectation du résultat pour l’année 2023
- Préparation du budget primitif pour l’année 2024
- Projets d’investissements pour l’année 2024
2. Forêts et bois : commission du 29 février 2024
- Travaux sylvicoles : programme de l’année 2024
3. Solidarités, enfance et jeunesse
- Location des locaux de la micro-crèche : modalités et loyer
4. Urbanisme, voirie et réseaux
- Vente de terrain d’aisance, rue du Docteur Girod : déclassement
- Vente de terrain d’aisance, rue des Frênes : étude de la demande
- Vente de terrain d’aisance, rue des Prunelles : étude de la demande
- Vente de terrain d’aisance, rue de Nozeroy : étude de la demande
- Vente de terrain d’aisance, rue des Droséras : étude de la demande
5. Bâtiments et patrimoine
- Chalet de la Bourre : travaux à prévoir et projets d’évolution
6. Tourisme
- Projet d’installation d’une station météo avec données ouvertes à Combe noire
- Renouvellement de la convention d’occupation pour une station météo privée
7. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses