La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
L’ordre du jour est le suivant :
1. Administration générale
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Commissions et comités consultatifs
2. Ressources humaines
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
3. Finances
- Budget principal 2023 : décision modificative n°2
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- Budget primitif 2024 : préparation
4. Bâtiments
- Salle des fêtes et salle de convivialité : tarifs 2024
5. Urbanisme
- Projet de modification simplifiée du PLU
6. Forêts et bois : commission du 21 décembre 2023
- Travaux sylvicoles 2023 : bilan intermédiaire
- État d’assiette 2024
- Affouage 2024 : modalités et tarifs
- Vente de bois en bord de route
7. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses