La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
L’ordre du jour est le suivant :
1. Administration générale et ressources humaines
- Approbation du compte rendu de la séance du 14 novembre 2023
- Prime de pouvoir d’achat ou évolution du régime indemnitaire du personnel communal
2. Finances
- Préparation du budget 2024
- Projets d’investissement et demandes de subventions (voirie, chaudières…)
3. Environnement
- RNR Seigne des Barbouillons : budget 2024 et demande de subvention
4. Urbanisme, voirie
- Lotissement de la Fruitière : point sur le dossier
- Projet de modification simplifiée du PLU
5. Enfance, jeunesse
- Conseil d’école du 13 novembre 2023
- Organisation des temps scolaire et périscolaire à partir de la rentrée 2024-2025
6. Projet Centre bourg
- Point sur les travaux et le bâtiment (appartements, micro-crèche et espace santé)
- Actualisation du plan de financement
7. Forêts et bois : commission du 1er décembre 2023
- État d’assiette 2024
- Affouage : prix et modalités d’attribution
- Synthèse des travaux sylvicoles
8. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses
- Rencontre avec le SIVOM du Plateau de Nozeroy
