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Conseil municipal

Conseil municipal du 13 juin 2022 : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

L’ordre du jour est le suivant :

1. Chalet de la Bourre

  • Point général sur la situation actuelle et future (gestion, travaux…)
  • Projet d’acquisition partielle de fonds de commerce

2. Forêts et bois

  • Affouage 2022-2023 (garants, règlement…) et 2023-2024 (parcelles à délivrer)
  • Vente de lots de résineux et de feuillus dans différentes parcelles
  • Travaux sylvicoles pour 2022 : attribution des lots

3. Projet Centre bourg

  • Assurance dommages ouvrages : attribution du contrat

4. Environnement, cadre de vie et tourisme

  • Rénovation des terrains de jeux, rue du Martinet : attribution des travaux
  • Projet de co-compostage des déchets verts

5. Enfance et jeunesse

  • Remise de e-Carte Avantages Jeunes : extension de la tranche d’âge
  • Conseil d’école du 12 avril 2022
  • Construction d’un nouveau préau : point sur le projet

6. Urbanisme, voirie et bâtiments

  • Entretien courant de la voirie : attribution des travaux
  • Rue des Champs : ajout d’un point d’éclairage public

7. Administration générale : règles de publication des actes

8. Intercommunalité et structures extérieures

9. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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