Conseil municipal du 2 septembre : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 2 septembre 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Projet Centre bourg : décision sur la maîtrise d’ouvrage du projet
2. Suppression de la commune déléguée de Communailles-en-M. au 1^erjanvier 2020
3. Enfance et jeunesse : frais scolaire pour l’année 2018-2019, rentrée scolaire
4. Administration générale
   • Convention avec l’ADMR pour un bus de prévention
   • Renouvellement du véhicule utilitaire communal
   • Action sociale pour le personnel communal
5. Forêts et bois
   • Point de situation
   • Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
   • Droit de préférence (parcelles AO 56-57 « Les Attraits », AI 58-59 « Essard Coitet »)
6. Urbanisme, voirie
   • Point sur les travaux de voirie
   • Reprise de réseaux, rue des Gentianes
   • Acquisition de la parcelle AB 227 (rue de Nozeroy)
   • Travaux de réfection du mur du cimetière et d’un mur de soutènement de voirie
7. Environnement : convention avec le SMHDHL pour la réserve naturelle
8. Intercommunalité
9. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE